Conseil Municipal

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Le Conseil Municipal se réunira en séance publique

Horaire et Lieu :  vendredi 16 février 2018 à 19h – Salle du Conseil – 3ème étage

Ordre du jour 

1 – Compte-rendu des délibérations de la séance du Conseil Municipal du 14 décembre 2017

FINANCES

2 – Acceptation de créances éteintes-budget de l’eau et de l’assainissement,

3 – SDEG-Réalisation de travaux d’Eclairage Public : divers quartiers-tranche 3,

4 – Demande de subvention pour l’organisation de la manifestation Centenaire 14-18,

MARCHES PUBLICS

5 – Election des membres de la Commission Consultative des Services Publics Locaux : Eau et assainissement,

6 – Election des membres de la Commission Consultative des Services Publics Locaux : crèche,

URBANISME

7 – Sécurisation source de St Paul : acquisition parcelle de terrain,

RESSOUCES HUMAINES

8 – Mise à jour du tableau des effectifs,

ADMINISTRATION GENERALE

9 – Défense Extérieure Contre l’Incendie (D.E.C.I.),

10 – CASA – évaluation définitive des charges liées aux compétences transférées – approbation,

11 – PNR – adhésion des communes d’Amirat, Courmes et Tourrettes sur Loup,

12 – Délégation au SIVOM de Bar sur Loup de la maîtrise d’ouvrage pour la réalisation de l’assainissement collectif des Vergers,

13 – Compte-rendu des décisions du Maire en application de l’article 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales depuis le 14 décembre 2017.

– Informations

– Questions éventuelles
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Fin du Conseil

Comptes rendus des réunions précédentes ICI