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La prochaine séance publique du conseil municipal se tiendra le mardi 9 novembre 2021 à 18 heures au sein de l’espace Paul Ceuzin, salle Prévert, route du Pré-Neuf à Tourrettes-sur-Loup.
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ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE
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ADMINISTRATION GENERALE
- Compte-rendu des délibérations de la séance du Conseil Municipal du 24 septembre 2021
- Compte-rendu des décisions du Maire en application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales depuis le 24 septembre 2021
1 - Convention avec la Fondation Ulrich RAMPP
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2 - CDG 06 : adhésion au groupement de commandes relatif à la reliure des actes administratifs et d'état civil
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INTERCOMMUNALITÉ
3 - Convention de mutualisation entre le SIPL, la Commune de Tourrettes-sur-Loup et la Commune de GOURDON
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AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
4 – Recherche de financements pour l’acquisition et la valorisation du Domaine du Caire
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5 - Projet de contrat Etat-ONF 2021-2025 – Motion du Conseil Municipal
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ÉDUCATION
6 - Charges de fonctionnement des écoles publiques avec la Ville de Nice pour l’année 2020/2021
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7 - Charges de fonctionnement des écoles publiques avec la Ville de VENCE pour l’année 2020/2021
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FINANCES
8 - Tarifs de la fête des violettes
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9 - Tarif de vente du jeu de société Circino 06 proposé à la Bastide aux Violettes
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Fin du Conseil et questions éventuelles du public
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Vous pouvez consulter les comptes-rendus des précédents conseils municipaux en cliquant sur le bouton ci-dessous :
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Vous pouvez consulter le registre des délibérations en cliquant sur le bouton ci-dessous. Vous devrez ensuite taper dans la barre de recherche " Tourrettes-sur-Loup " afin de trouver les délibérations propres à la commune :
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Mairie de Tourrettes-sur-Loup
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Place Maximin Escalier
06140 Tourrettes-sur-Loup
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