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La prochaine séance publique
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du conseil municipal se tiendra
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le mardi 21 mars 2023 à 18 heures
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ESPACE PAUL CEUZIN (salle Prévert)
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ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE
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- Compte-rendu des délibérations de la séance du Conseil Municipal du 21 mars 2023
- Compte-rendu des décisions du Maire en application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales depuis le 21 mars 2023
1 - Compte de Gestion de Monsieur le Comptable Public –exercice 2022
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2 - Compte Administratif - exercice 2022
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3 - Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2022
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4 - Budget Primitif - exercice 2023
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5 - Vote des taux des contributions directes – exercice 2023
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6 - Participation financière aux charges de fonctionnement des écoles de Tourrettes sur Loup accueillant des enfants résidant dans d’autres communes
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7 - Subvention de fonctionnement au CCAS – exercice 2023
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8 - Contribution au Syndicat Intercommunal de Pont du Loup – exercice 2023
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9 - Subventions aux associations – exercice 2023
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10 - Modification de l'Autorisation de Programme pour l’acquisition et l’aménagement du Domaine du Caire
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11 - Modification de l'Autorisation de Programme pour l’opération d’élaboration du Plan Local d’Urbanisme
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12 - Modification de l'Autorisation de Programme pour l’opération de modernisation du réseau de vidéoprotection
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13 - Modification de l'Autorisation de Programme pour l’opération de renforcement de la sécurité incendie
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14 - Modification de l'Autorisation de Programme pour l’opération d’aménagement du Cimetière
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15 - Modification de l'Autorisation de Programme pour l’opération de réhabilitation de l’Eglise Saint-Grégoire
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16 - Modification de l'Autorisation de Programme pour la consolidation de la falaise
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17 - Modification de l'Autorisation de Programmepour la sécurisation du chemin de Ronde
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18 - Modification de l'Autorisation de Programme pour la réhabilitation énergétique du Château-Mairie
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19 - Modification de l'Autorisation de Programme pour la réorganisation des services municipaux
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20 - Clôture de l'Autorisation de Programme pour l’opération d’acquisition d’un local commercial route de Saint-Jean
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21 - Clôture de l'Autorisation de Programme pour la revalorisation des espaces extérieurs de la Bastide aux violettes
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22 - Création d’une Autorisation de Programme pour la restructuration de la voirie communale
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23 - Création d’une Autorisation de Programmepourla participation aux programmes de logements sociaux
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Fin du conseil – Questions éventuelles du Public
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Vous pouvez consulter les comptes-rendus des précédents conseils municipaux en cliquant sur le bouton ci-dessous :
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Vous pouvez consulter le registre des délibérations en cliquant sur le bouton ci-dessous. Vous devrez ensuite taper dans la barre de recherche " Tourrettes-sur-Loup " afin de trouver les délibérations propres à la commune :
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Mairie de Tourrettes-sur-Loup
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Place Maximin Escalier
06140 Tourrettes-sur-Loup
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