|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
La prochaine séance publique
|
du conseil municipal se tiendra
|
LE VENDREDI 7 AVRIL 2023 À 18 HEURES
|
|
ESPACE PAUL CEUZIN (salle Prévert)
|
|
|
|
|
|
ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE
|
|
- Compte-rendu des délibérations de la séance du Conseil Municipal du 21 mars 2023
- Compte-rendu des décisions du Maire en application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales depuis le 21 mars 2023
1 - Compte de Gestion de Monsieur le Comptable Public –exercice 2022
|
2 - Compte Administratif - exercice 2022
|
3 - Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2022
|
4 - Budget Primitif - exercice 2023
|
5 - Vote des taux des contributions directes – exercice 2023
|
6 - Participation financière aux charges de fonctionnement des écoles de Tourrettes sur Loup accueillant des enfants résidant dans d’autres communes
|
7 - Subvention de fonctionnement au CCAS – exercice 2023
|
8 - Contribution au Syndicat Intercommunal de Pont du Loup – exercice 2023
|
9 - Subventions aux associations – exercice 2023
|
10 - Modification de l'Autorisation de Programme pour l’acquisition et l’aménagement du Domaine du Caire
|
11 - Modification de l'Autorisation de Programme pour l’opération d’élaboration du Plan Local d’Urbanisme
|
12 - Modification de l'Autorisation de Programme pour l’opération de modernisation du réseau de vidéoprotection
|
13 - Modification de l'Autorisation de Programme pour l’opération de renforcement de la sécurité incendie
|
14 - Modification de l'Autorisation de Programme pour l’opération d’aménagement du Cimetière
|
15 - Modification de l'Autorisation de Programme pour l’opération de réhabilitation de l’Eglise Saint-Grégoire
|
16 - Modification de l'Autorisation de Programme pour la consolidation de la falaise
|
17 - Modification de l'Autorisation de Programmepour la sécurisation du chemin de Ronde
|
18 - Modification de l'Autorisation de Programme pour la réhabilitation énergétique du Château-Mairie
|
19 - Modification de l'Autorisation de Programme pour la réorganisation des services municipaux
|
20 - Clôture de l'Autorisation de Programme pour l’opération d’acquisition d’un local commercial route de Saint-Jean
|
21 - Clôture de l'Autorisation de Programme pour la revalorisation des espaces extérieurs de la Bastide aux violettes
|
22 - Création d’une Autorisation de Programme pour la restructuration de la voirie communale
|
23 - Création d’une Autorisation de Programmepourla participation aux programmes de logements sociaux
|
|
Fin du conseil – Questions éventuelles du Public
|
|
|
|
|
|
|
Vous pouvez consulter les comptes-rendus des précédents conseils municipaux en cliquant sur le bouton ci-dessous :
|
|
|
|
|
|
Vous pouvez consulter le registre des délibérations en cliquant sur le bouton ci-dessous. Vous devrez ensuite taper dans la barre de recherche " Tourrettes-sur-Loup " afin de trouver les délibérations propres à la commune :
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
Mairie de Tourrettes-sur-Loup
|
Place Maximin Escalier
06140 Tourrettes-sur-Loup
|
|
  
|
|