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La prochaine séance publique
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du conseil municipal se tiendra
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le vendredi 21 juillet 2023 à 18 heures
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ESPACE PAUL CEUZIN
salle Prévert
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ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE
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*Compte-rendu des délibérations de la séance du Conseil Municipal du 7 avril 2023
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*Compte-rendu des décisions du Maire en application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales depuis le 7 avril 2023
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1- Convention bipartite Les Valettes - approbation du projet de convention -
autorisation de signature
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2- AMI « Valorisation et préservation du Caire » - autorisation de publication
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3- Charges de fonctionnement des écoles publiques – autorisation de signature d’une convention de répartition avec la Commune d’Opio
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4- Délégation de service public relative à la gestion de l’établissement multi accueil de jeunes enfants « La Farandole » - choix du délégataire - approbation du projet de contrat -autorisation de signature
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5- Règlement d’utilisation des véhicules municipaux
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6- Tableau des effectifs : Création de poste
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8- Création d’une brigade intercommunale de gardes champêtres
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9- Désignation d’un référent déontologue pour les élus
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10- Convention de mutualisation Commune - Syndicat Intercommunal de Pont du Loup -Gourdon
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11- Budget 2023 - Décision modificative n°1
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12- Budget 2023 - Révision de l’Autorisation de Programme pour la participation aux programmes de logements sociaux
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13- Budget 2023 - Révision de l'Autorisation de Programme pour la consolidation de la falaise
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14- Groupement de commandes proposé par le Département des Alpes-Maritimes pour la fourniture, l’acheminement d'électricité et services associés - Adhésion
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15- Fixation de la tarification applicable à certains services publics locaux – Mise à jour
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16- Bastide aux Violettes – Fixation de nouveaux tarifs
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17- Subvention concours de boule de la madeleine au club bouliste tourrettan
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Fin du conseil – Questions éventuelles du Public
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Vous pouvez consulter les comptes-rendus des précédents conseils municipaux en cliquant sur le bouton ci-dessous :
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Vous pouvez consulter le registre des délibérations en cliquant sur le bouton ci-dessous. Vous devrez ensuite taper dans la barre de recherche " Tourrettes-sur-Loup " afin de trouver les délibérations propres à la commune :
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Mairie de Tourrettes-sur-Loup
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Place Maximin Escalier
06140 Tourrettes-sur-Loup
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