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La prochaine séance publique
du conseil municipal se tiendra

le vendredi 1er décembre 2023 à 18 heures

ESPACE PAUL CEUZIN
salle Prévert
Route du Pré-Neuf
Tourrettes-sur-Loup.

ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE

ADMINISTRATION GENERALE
* Compte-rendu des délibérations de la séance du Conseil Municipal du 22 septembre 2023

* Compte-rendu des décisions du Maire en application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales depuis le 22 septembre 2023

AFFAIRES SCOLAIRES
1- Charges de fonctionnement des écoles publiques – autorisation de versement des participations aux communes

2- Modification du règlement intérieur des services des accueils périscolaires, extrascolaires et de la restauration scolaire

INTERCOMMUNALITÉ
3- Rapport d’activités 2022 de la CASA

4- Modification des statuts du SIPL - Approbation

FONCIER
5- Régularisation foncière - échange de terrains - délaissé de voie communale - délibération du conseil municipal du 14 avril 1989

FINANCES
6- Décision Modificative n° 2 - Budget 2023

7- Modification de l’Autorisation de Programme pour l’opération de réhabilitation de l’Eglise Saint-Grégoire » - Budget 2023

8- Modification de l’Autorisation de Programme pour la consolidation de la falaise - Budget 2023

9- Modification de l’Autorisation de Programme pour la restructuration de la voirie communale - Budget 2023

10- Admissions en non-valeurs - Budget 2023

11- Autorisation d’engager, liquider, mandater les dépenses d’investissement jusqu’au vote du budget primitif - Exercice 2024

12- Subvention complémentaire de fonctionnement au CCAS - Exercice 2023

13- Subvention de fonctionnement Comité des Fêtes - Exercice 2023

14- Tarif stands Marché de Noël 2023 - Instauration

15- Tarifs Bastide aux violettes - Délibération du 21 juillet 2023 - Actualisation

RESSOURCES HUMAINES
16- Modification du tableau des effectifs : création de postes

DÉMOCRATIE PARTICIPATIVE LOCALE
17- Conseil des sages – Règlement intérieur
Vous pouvez consulter les comptes-rendus des précédents conseils municipaux en cliquant sur le bouton ci-dessous :
Vous pouvez consulter le registre des délibérations en cliquant sur le bouton ci-dessous. Vous devrez ensuite taper dans la barre de recherche " Tourrettes-sur-Loup " afin de trouver les délibérations propres à la commune :
Blas.001
Mairie de Tourrettes-sur-Loup
Place Maximin Escalier
06140 Tourrettes-sur-Loup
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