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La prochaine séance publique
du conseil municipal se tiendra

le vendredi 20 septembre 2024 à 18 heures

ESPACE PAUL CEUZIN
salle Prévert
Route du Pré-Neuf
Tourrettes-sur-Loup.

ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE

ADMINISTRATION GENERALE
  • Compte-rendu des délibérations de la séance du Conseil Municipal du 28 juin 2024
  • Compte-rendu des décisions du Maire en application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales depuis le 28 juin 2024
DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
1/ Crèche La Farandole – Rapport du délégataire de service public La Mutualité Française – article L.1411-3 du CGCT

INTERCOMMUNALITÉ
2/ Convention de mutualisation tripartite SIPL/Tourrettes sur Loup/Gourdon – Mise à jour – Approbation

FINANCES
3/ Budget 2024 - Décision modificative N°1

4/ Budget 2024 - Autorisation de Programme pour l’opération d’élaboration du Plan Local d’Urbanisme - Modification

5/ Budget 2024 - Autorisation de Programme pour l’opération de renforcement de la sécurité incendie - Modification

6/ Budget 2024 – Subventions associations - Comité des Fêtes de Tourrettes sur Loup

7/ Restructuration des voiries communales – Plan de financement – Demande de subvention - Autorisation

8/ Tarifs Bastide aux violettes – Délibération du 16 février 2024 – Actualisation

RESSOURCES HUMAINES
9/ Modification du tableau des effectifs : création de poste

AFFAIRES SCOLAIRES
10/ Charges de fonctionnement des écoles publiques – Convention de répartition avec la ville de Biot – Année scolaire 2023/2024 - Autorisation de signature

PATRIMOINE
11/ Convention avec l’Université Nice Côte d’Azur – Recherche sur la violette – Autorisation de signature

  • Questions diverses
  • Fin de séance
Vous pouvez consulter les comptes-rendus des précédents conseils municipaux en cliquant sur le bouton ci-dessous :
Vous pouvez consulter le registre des délibérations en cliquant sur le bouton ci-dessous. Vous devrez ensuite taper dans la barre de recherche " Tourrettes-sur-Loup " afin de trouver les délibérations propres à la commune :
Blas.001
Mairie de Tourrettes-sur-Loup
Place Maximin Escalier
06140 Tourrettes-sur-Loup
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