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La prochaine séance publique
du conseil municipal se tiendra

le vendredi 29 novembre 2024 à 18 heures

ESPACE PAUL CEUZIN
salle Prévert
Route du Pré-Neuf
Tourrettes-sur-Loup.

ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE

ADMINISTRATION GENERALE
    • Compte-rendu des délibérations de la séance du Conseil Municipal du 20 septembre 2024
    • Compte-rendu des décisions du Maire en application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales depuis le 20 septembre 2024
INTERCOMMUNALITÉ

1/ CASA - Rapport d’activités 2023 – Information

2/ SIVOM du Canton de Bar-sur-Loup – Dissolution – Autorisation

SÉCURITÉ

3/ Gestion de crise – Plan communal de sauvegarde – Modification - Approbation

RESSOURCES HUMAINES

4/ Tableau des effectifs – Modification - Création de postes – Approbation

5/ Régime indemnitaire – Harmonisation RIFSEEP – Instauration pour police municipale – Approbation

6/ Frais de déplacement – Remboursement – Mise à jour – Approbation

7/ Protection sociale complémentaire – Risque prévoyance – Participation de l’employeur au financement des contrats et règlements labélisés des agents de la collectivité - Approbation

AFFAIRES SCOLAIRES

8/ Charges de fonctionnement des écoles publiques – Versement des participations aux communes - Autorisation

9/ ATSEM – Formation - Convention tripartite entre la commune, l’inspecteur d’Académie DASEN des Alpes-Maritimes et le CNFPT – Signature - Information

FINANCES

10/ Engagement, liquidation et mandatement par anticipation – Section d'investissement – Budget - Exercice 2025 – Autorisation

11/ Fêtes des violettes – Tarifs 2025 - Autorisation
Vous pouvez consulter les comptes-rendus des précédents conseils municipaux en cliquant sur le bouton ci-dessous :
Vous pouvez consulter le registre des délibérations en cliquant sur le bouton ci-dessous. Vous devrez ensuite taper dans la barre de recherche " Tourrettes-sur-Loup " afin de trouver les délibérations propres à la commune :
Blas.001
Mairie de Tourrettes-sur-Loup
Place Maximin Escalier
06140 Tourrettes-sur-Loup
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