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La prochaine séance publique
du conseil municipal se tiendra

le jeudi 10 avril 2025 à 18 heures

ESPACE PAUL CEUZIN
salle Prévert
Route du Pré-Neuf
Tourrettes-sur-Loup.

ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE

ADMINISTRATION GENERALE
  • Compte-rendu des délibérations de la séance du Conseil Municipal du 21 mars 2025
  • Compte-rendu des décisions du Maire en application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales depuis le 21 mars 2025
FINANCES
1/ Compte de gestion de Monsieur le comptable public - exercice 2024 - Approbation

2/ Compte administratif – exercice 2024 – Approbation

3/ Affectation du résultat d’exploitation – exercice 2024 – Approbation

4/ Budget primitif – Exercice 2025 – Approbation

5/ Taux des contributions directes – exercice 2025 – Adoption

6/ Subvention de fonctionnement au CCAS - exercice 2025 – Approbation

7/ Contribution au Syndicat Intercommunal de Pont du Loup – exercice 2025 - Approbation

8/ Subventions aux associations – exercice 2025 – Approbation

9/ Autorisation de programme pour l’acquisition et l’aménagement du Domaine du Caire – Modification – Approbation

10/ Autorisation de programme pour l’opération d’aménagement du cimetière – Modification - Approbation

11/ Autorisation de programme pour l’opération de consolidation de la falaise – Modification – Approbation

12/ Autorisation de programme pour l’opération de modernisation de la vidéoprotection – Modification - Approbation

13/ Autorisation de programme pour l’opération d’élaboration du Plan Local d’Urbanisme – Modification - Approbation

14/ Autorisation de programme pour l’opération de réhabilitation de l’église Saint Grégoire – Modification - Approbation

15/ Autorisation de programme pour l’opération de renforcement de la sécurité incendie – Modification - Approbation

16/ Autorisation de programme pour l’opération de réorganisation des services municipaux – Modification - Approbation

17/ Autorisation de programme pour l’opération de restructuration de la voirie communale – Modification - Approbation

18/ Autorisation de programme pour l’opération de transition énergétique – Modification – Approbation

19/ Autorisation de programme pour l’opération de travaux à l’Espace Ceuzin – Création – Approbation

VIE ASSOCIATIVE
20/ Association « Tourrettes Tennis Club » - CPOM – Offre de concours pour travaux – Approbation

DEVELOPPEMENT DURABLE
21/ Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage (DMO) de travaux - panneaux photovoltaïques - Approbation

RESSOURCES HUMAINES
22/ Tableau des effectifs – Modification - Création de poste – Approbation

MARCHÉ PUBLIC
23/ Délégation de service public relative à la gestion de l’établissement multi accueil de jeunes enfants « La Farandole » - modification de l’article 55 du contrat relatif à la révision des éléments financiers - Approbation

24/ Délégation de service public relative à la gestion de l’établissement multi accueil de jeunes enfants « La Farandole » - Projet d’aménagement des locaux - Approbation
Vous pouvez consulter les comptes-rendus des précédents conseils municipaux en cliquant sur le bouton ci-dessous :
Vous pouvez consulter le registre des délibérations en cliquant sur le bouton ci-dessous. Vous devrez ensuite taper dans la barre de recherche " Tourrettes-sur-Loup " afin de trouver les délibérations propres à la commune :
Blas.001
Mairie de Tourrettes-sur-Loup
Place Maximin Escalier
06140 Tourrettes-sur-Loup
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