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La prochaine séance publique
du conseil municipal se tiendra

le vendredi 27 juin 2025 à 18 heures

ESPACE PAUL CEUZIN
salle Prévert
Route du Pré-Neuf
Tourrettes-sur-Loup.

ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE

ADMINISTRATION GENERALE

• Compte-rendu des délibérations de la séance du Conseil Municipal du 10 avril 2025
• Compte-rendu des décisions du Maire en application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales depuis le 10 avril 2025

PETITE ENFANCE

1/ Crèche – DSP – Rapport d’activité 2024 délégataire – Approbation

EDUCATION

2/ Maternelle – Charte des collaborations ATSEM et enseignants – Autorisation de signature

3/ Charges de fonctionnement des écoles publiques – Convention de répartition « sans réciprocité » avec la ville de Biot - Autorisation de signature

FONCIER

4/ Echange de parcelles - Parcelle communale cadastrée section E n° 2468 – Autorisation de signature

5/ Cession d’une parcelle issue d’un délaissé des Chemins de fer de Provence cadastré section 0A n° 2025 sise route des Valettes – Approbation

INTERCOMMUNALITÉ

6/ CASA – Renouvellement électoral 2026 – Conseil communautaire – Fixation du nombre et de la répartition des sièges – Approbation

RECENSEMENT

7/ INSEE - Recensement 2026 - Nomination d’un coordonnateur communal en charge du recensement de la population - Autorisation

CIMETIÈRE

8/ Cimetière – Modification du règlement - Approbation

ENVIRONNEMENT

9/ Filières « REP » - Réduction des déchets des produits du tabac dans l’espace public – ALCOME - Approbation

FINANCES

10/ Budget – Exercice 2025 – Décision modificative N°1 – Approbation
11/ Contrat de sponsoring sportif - Approbation

RESSOURCES HUMAINES

12/ Tableau des effectifs – Modification - Création de poste – Approbation

- Questions diverses
Vous pouvez consulter les comptes-rendus des précédents conseils municipaux en cliquant sur le bouton ci-dessous :
Vous pouvez consulter le registre des délibérations en cliquant sur le bouton ci-dessous. Vous devrez ensuite taper dans la barre de recherche " Tourrettes-sur-Loup " afin de trouver les délibérations propres à la commune :
Blas.001
Mairie de Tourrettes-sur-Loup
Place Maximin Escalier
06140 Tourrettes-sur-Loup
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