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Conseil Municipal, le jeudi 16 juillet 2020 18h30
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La prochaine séance publique du conseil municipal se tiendra comme suit :
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- le jeudi 16 juillet 2020 à partir de 18h30, à l'espace Paul Ceuzin, salle Prévert, route du Pré Neuf à Tourrettes-sur-Loup
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ORDRE DU JOUR
1 / Désignation des membres du Conseil Municipal siégeant dans les organismes extérieurs
2 / Représentation au Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale ;
3 / Constitution de la commission d’Appels d’Offres et de Délégations de Service Public ;
4 / Constitution de la commission municipale chargée de l’urbanisme et de l’habitat ;
5 / Constitution de la commission municipale chargée de l’élaboration du PLU ;
6 / Constitution de la commission municipale chargée des finances et du contrôle de gestion ;
7 / Constitution de la commission municipale chargée des travaux et de l’aménagement urbain;
8 / Constitution des commissions extra-municipales ;
9 / Délégation d’attributions au Maire selon l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales ;
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10 / Indemnités des élus ;
11 / Indemnité de conseil du Trésorier Principal ;
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Questions diverses.
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Fin du Conseil – Questions éventuelles du Public
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Conseil Municipal
Comptes-rendus des séances
Un compte-rendu des principales délibérations du conseil municipal est publié suite à sa réunion. Retrouvez sur cette page les comptes-rendus du mandat en cours.
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Consultez les délibérations
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