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Conseil Municipal
jeudi 8 octobre 2020 - 19h
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La prochaine séance publique du conseil municipal se tiendra comme suit :
- le jeudi 8 octobre 2020 à 19 h 00
- à l'espace Paul Ceuzin, salle Prévert, route du Pré Neuf à Tourrettes-sur-Loup
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Ordre du jour de la réunion - CM du 8 octobre 2020
1-Compte-rendu des délibérations de la séance du Conseil Municipal du 30juillet2020
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2-Annulation de créances irrécouvrables sur le budget principal de la commune
3-Modification de l’Autorisation de Programme pour l’opération d'aménagement du cimetière
4-Avenant à la convention de remboursement de frais dans le cadre de la compétence transférée «promotion du tourisme» entre la CASA et la commune
5-Convention entre la commune et le SIEVI pour le recouvrement de la redevance 2019 sur le prélèvement des ressources en eau
6-SDEG:Travaux de renforcement du poste TELENE
7-SDEG:Travaux de renforcement du poste FAISSES
8-DSIL en vue de l’accompagnement de la relance des territoires:demande de subvention pour le changement des fenêtres du château-Mairie
9-Décision modificative n°1
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10-Cession immeuble rue de l’Hôpital
11-Echange de terrain dans le cadre du projet de logements sociaux à Pont du Loup
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12-Commission communale des impôts directs
13-Commission Communautaire de Proposition de Candidats
14-Commission Intercommunale des Impôts Directs: désignation de commissaire
15-Désignation du représentant permanent de la commune pour siéger au sein des organes de gestion et d’administration de la société publique locale «SPL SOPHIA»
16-Actualisation des statuts du SIVOM du Pays de Vence
17-Convention fourrière TSTV
18-Dépôtaux Archives Départementales
19-Règlement intérieur du Conseil Municipal
20-Compte-rendu des décisions du Maire en application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales depuis le 30 juillet 2020
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Questions diverses.
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Fin du conseil
–Questions éventuelles du Public
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Conseil Municipal -Comptes-rendus
Un compte-rendu des principales délibérations et des séances du conseil municipal est publié suite à chaque réunion :
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