Si vous ne parvenez pas à lire ce message, cliquez ICI
NEWSLETTER BANDEAU
Bandeau Site Internet.001
La prochaine séance publique du conseil municipal se tiendra le vendredi 24 septembre 2021 à 18 heures au sein de l’espace Paul Ceuzin, salle Prévert, route du Pré-Neuf à Tourrettes-sur-Loup.

ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE

ADMINISTRATION GENERALE

1 – Compte-rendu des délibérations de la séance du Conseil Municipal du 16 juillet 2021
2 – Compte-rendu des décisions du Maire en application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales depuis le 16 juillet 2021
3 – Désignation des membres de la commune siégeant au SDEG

JURIDIQUE

4 – Protocole transactionnel

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

5 – Délégation de signature pour l’acte d’achat du Domaine du Caire

FINANCES

6 – Création d’une autorisation de Programme pour l’acquisition et l’aménagement du Domaine du Caire
7 – Décision Modificative n° 2 au budget de l’exercice 2021
8 – Modification de l’Autorisation de Programme pour l’opération de réhabilitation de l’église
9 – Modification de l’Autorisation de Programme pour l’opération de réhabilitation de la salle polyvalente
10 – Constitution d’une provision pour créances douteuses
11 – Application de l’article 1407 ter du Code Général des Impôts 12 – Modification de la taxe de séjour



Questions diverses
Fin du Conseil et questions éventuelles du public
Vous pouvez consulter les comptes-rendus des précédents conseils municipaux en cliquant sur le bouton ci-dessous :
Vous pouvez consulter le registre des délibérations en cliquant sur le bouton ci-dessous. Vous devrez ensuite taper dans la barre de recherche " Tourrettes-sur-Loup " afin de trouver les délibérations propres à la commune :
Blas.001
Mairie de Tourrettes-sur-Loup
Place Maximin Escalier
06140 Tourrettes-sur-Loup
facebook instagram website