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La prochaine séance publique
du conseil municipal se tiendra

le vendredi 16 janvier 2026 à 18 heures

ESPACE PAUL CEUZIN
salle Prévert
Route du Pré-Neuf
Tourrettes-sur-Loup.

ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE

ADMINISTRATION GENERALE
  • Compte-rendu des délibérations de la séance du Conseil Municipal du 5 décembre 2025
  • Compte-rendu des décisions du Maire en application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales depuis le 5 décembre 2025
FINANCES

1/ Demande de subvention – DETR - Consolidation de la falaise - Autorisation

2/ Autorisation de Programme - Modernisation du système de vidéoprotection – Budget – Exercice 2026 - Modification – Approbation

3/ Autorisation de Programme – Acquisitions foncières – Budget – Exercice 2026 - Modification- Approbation

PATRIMOINE

4/ Bilan des acquisitions et cessions immobilières de la commune - Exercice 2025

5/ Acquisition d’un local – Dynamisme local - Activité commerciale – Parcelle cadastrée section H n°273 - Grand Rue – Autorisation

6/ Désaffectation d’un bien de la commune – 2 Route de Vence - Déclassement - Dynamisme local - Bail commercial - Autorisation

FONCIER

7/ Domaine public communal – Jardin privé – Impasse du vieux village - Déclassement - Cession – Autorisation

RECENSEMENT

8/ INSEE - Recensement général de la population 2026 – Rémunération des agents recenseurs, du coordonnateur et du coordonnateur adjoint – Modalités – Modification - Approbation

- Questions diverses et fin de séance
Vous pouvez consulter les comptes-rendus des précédents conseils municipaux en cliquant sur le bouton ci-dessous :
Vous pouvez consulter le registre des délibérations en cliquant sur le bouton ci-dessous. Vous devrez ensuite taper dans la barre de recherche " Tourrettes-sur-Loup " afin de trouver les délibérations propres à la commune :
Mairie de Tourrettes-sur-Loup
Place Maximin Escalier
06140 Tourrettes-sur-Loup
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