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Souscription projet restauration Eglise Saint-Grégoire

La souscription pour participer au financement du projet de restauration de notre église se poursuit. Aujourd'hui 134 donateurs ont souscrit.
Nous arrivons à la fin de l'année 2019, il est rappelé que les dons ouvrent droit pour les particuliers et les entreprises respectivement à la réduction d'impôts pour: l'impôt sur le revenu (IR), l'impôt sur la fortune immobilière (IFI) et l' impôt sur les sociétés (IS) .
Aussi si vous souhaitez bénéficier pour 2020 de cette déduction fiscale, faites un don avant le 31 décembre.
Merci par avance à ceux qui feront cette démarche.
Le Maire,
Damien Bagaria

Restauration de l'église Saint-Grégoire Faites un don :

https://www.fondation-patrimoine.org/les-projets/eglise-saint-gregoire-a-tourrettes-sur-loup

Conseil Municipal du 26 nov 2019

Horaire : 18h30, à l'Hôtel de Ville, salle du Conseil - 3ème étage.

Ordre du jour de la réunion du Conseil Municipal du 26/11/2019

1 - Compte-rendu des délibérations de la séance du Conseil Municipal du 8 octobre 2019

FINANCES

2- Décision Modificative n° 2 du budget principal de la commune
3 - Décision Modificative n° 3 du budget annexe de l’eau et de l’assainissement
4 -Autorisation de Programme pour l'acquisition d'une œuvre d'art
5 - Indemnité de conseil allouée au Comptable Public de Bar sur Loup
6 - Organisation du recensement de la population 2020
7 - Charges de fonctionnement des écoles publiques avec la Ville de La Colle sur Loup pour l’année 2018/2019
8 - Charges de fonctionnement des écoles publiques avec la Ville de Nice pour l’année 2018/2019
9 - Charges de fonctionnement des écoles publiques avec la Ville de Vence pour l’année 2018/2019
10 - Fondation du Patrimoine : convention de financement
11 - Demande de subvention pour les travaux de réfection des menuiseries du Château-Mairie
12 - Demande de subvention pour les manifestations culturelles de 2020

URBANISME

13 - Cession d’une emprise du domaine privé de la commune en contrepartie de la réfection d'un mur de soutènement
14 - Etablissement d’une servitude de passage de canalisations et regards d'eau potable
15 - Création d’une servitude de passage sur le domaine privé communal

RESSOURCES HUMAINES

16 - Modifications du tableau des effectifs : créations de postes

ADMINISTRATION GENERALE

17 - Avenant au bail du four communal
18 - Convention de gestion du bureau postal avec La Banque postale
19 - Convention cadre MOA délégation travaux EP CASA-Commune
20 - SDEG : adhésion compétence optionnelle – maintenance curative et préventive de l’éclairage public
21 - Toponomie
22 – Renouvellement de la convention Bouygues pour un relais de Téléphonie Mobile
23 - Rapports annuels 2018 d'UNIVALOM (déchets), SIEVI (eau potable et SPANC) et STEP (station d’épuration)
24 - Compte-rendu des décisions du Maire en application de l’article 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales depuis le 8 octobre 2019
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Informations diverses
Fin du Conseil – Questions éventuelles du Public

Comptes rendus des réunions précédentes

Prolongation Fermeture sentier du Caire

Dans le cadre de la réalisation de travaux de restauration sur le sentier du Caire, le Conseil départemental signale la nécessité de prolonger le chantier en cours. Aussi, afin d’assurer la sécurité des usagers pendant les travaux, le sentier du Caire restera fermé entre les balises 175a et 176, du 18 novembre 2019 jusqu’à la fin des travaux (durée prévisionnelle une semaine).

AR 2019 170 Du 18 Nov Au 25 Nov Prolongation Aménagement Sentier Pédestre Caire
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