|
|
Conseil Municipal
|
Conseil Municipal du mardi 11 février 2020
|
Horaire : 18 h 30 , à l'Hôtel de Ville, salle du Conseil - 3ème étage.
|
Ordre du jour de la réunion du Conseil Municipal du 11/02/2020
1 - Compte-rendu des délibérations de la séance du Conseil Municipal du 18 décembre 2019
|
2 - Révision de l'Autorisation de Programme pour l’opération d’acquisition d’un local commercial route de Saint-Jean
|
3 - Révision de l’Autorisation de Programme pour l’opération de consolidation de la falaise
|
4 - Révision de l’Autorisation de Programme pour l’opération de création de Logements Sociaux Communaux
|
5 - Révision de l’Autorisation de Programme pour l’opération de Modernisation de la Vidéoprotection
|
6 - Révision de l’Autorisation de Programme pour l’opération de réhabilitation de l'église
|
7 - Révision de l’Autorisation de Programme pour l’opération de renforcement de la sécurité incendie
|
8 - Révision de l’Autorisation de Programme pour l’opération de réhabilitation de la Salle Polyvalente
|
9 - Création de l’Autorisation de Programme pour l’opération d’aménagement du cimetière
|
10 - Tarifs de la Bastide aux Violettes
|
11 - Actualisation de la demande de subvention pour l'extension de l'école élémentaire
|
12 - Dotation Cantonale 2020
|
13 - Dotation de Soutien à l’Investissement Local
|
14 - Dotation de Solidarité Nationale
|
15 - Travaux et copropriété du 27 Grand Rue
|
16 - Lancement de l’enquête publique préalable à l’aliénation de l’ancien Chemin de St Arnoux
|
17 - Lancement de l’enquête publique préalable à l’aliénation de la carraire n° 87
|
18 – Acquisition foncière du nouveau chemin de St Arnoux
|
19 – Acquisition foncière pour création d’une carraire de substitution à la n° 87
|
20 - Lancement de l’enquête publique préalable à l’aliénation du chemin rural n° 83
|
21 - Lancement de l’enquête publique préalable à l’aliénation du chemin rural n° 61
|
22 - Régularisation d’emprise et de servitude
|
23 - Cession d’une partie des délaissés de l’ancienne voie des chemins de fer de Provence pour régularisation de clôture
|
24 - Modification de la limite de l’agglomération côté Ouest de Tourrettes sur Loup
|
25 - Mise à jour du tableau des effectifs
|
26 - RIFSEEP filière technique
|
27 - Régime Indemnitaire agents contractuels
|
28 - Bail rural section D n° 251 à n° 256 et 1307, lieudit Les Costes
|
29 - SPL SOPHIA – rapport annuel 2018
|
30 - CASA – mise à jour des statuts
|
32 - Compte-rendu des décisions du Maire en application de l’article 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales depuis le 18 décembre 2019
|
Fin du Conseil – Questions éventuelles du Public
|
|
|
|
|
|
|
|
|
