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Le Conseil Municipal de Tourrettes-sur-Loup se réunira le mardi 16 juin 2020 à 18 h 00, à l'Espace Paul Ceuzin salle Prévert.
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En raison de la situation sanitaire actuelle et des mesures de distanciation physique imposées à ce jour, cette séance devrait se dérouler à huis-clos.
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Ordre du jour - 16 juin 2020
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1 - Compte-rendu des délibérations de la séance du Conseil Municipal du 3 mars 2020
🔹 FINANCES
2 - Présentation de la partie bilan 2019 du ROB (Rapport d'orientation budgétaire)
3 - Approbation des Comptes de Gestion 2019 de Madame le Comptable Public
4 - Compte Administratif 2019 pour le budget principal
5 - Compte Administratif 2019 pour le budget annexe de l’Eau et de l’Assainissement
6 - Affectation du résultat de l’année 2019 : Budget Principal et transfert des résultat du budget annexe Eau et Assainissement
7 - Vote des taux des contributions directes
8 - Participation financière aux charges de fonctionnement des écoles de Tourrettes-sur-Loup accueillant des enfants résidant dans d’autres communes
9 - Révision de l'Autorisation de Programme pour l’opération d’acquisition d’un local commercial route de Saint-Jean
10 - Révision de l’Autorisation de Programme pour l’opération de création de Logements Sociaux Communaux
11 - Révision de l’Autorisation de Programme pour l’opération d'extension de l'école élémentaire
12 - Révision de l’Autorisation de Programme pour la participation à l’opération de construction d'une école à Pont du Loup
13 - Annulation de créances irrécouvrables sur le budget principal de la commune
14 - Subvention de fonctionnement au CCAS
15 - Subvention de fonctionnement au Syndicat Intercommunal de Pont du Loup
16 - Demande subvention à la Région pour l’achat de matériel suite au COVID-19
17 - Dérogations tarifaires COVID-19
18 - Taxe de séjour
19 - SDEG : travaux d’extension du réseau électrique pour le projet de logements sociaux à Pont du Loup
🔹 ENVIRONNEMENT / URBANISME
20 - Protection de la nidification des hirondelles et des martinets en zones urbaines
🔹 RESSOURCES HUMAINES
21 - Instauration du Télétravail (mise à jour du règlement)
22 - Prime exceptionnelle COVID-19
23 - Contrat d’exercice privilégié de la Biologie Médicale
🔹 ADMINISTRATION GÉNÉRALE
24 - Compte-rendu des décisions du Maire en application de l’article 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales depuis le 3 mars 2020
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Fin du Conseil – Questions éventuelles du Public
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Comptes rendus des réunions précédentes :
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