Horaire : 18h30, à l’Hôtel de Ville, salle du Conseil – 3ème étage.

Ordre du jour – Conseil Municipal du vendredi 14 juin 2019

1 – Compte-rendu des délibérations de la séance du Conseil Municipal du 5 avril 2019

FINANCES

2 – Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2018 – budget principal
3 – Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2018 – budget annexe de l’eau et de l’assainissement
4 – Décision Modificative n° 1 du budget principal
5 – Décision Modificative n° 1 du budget annexe de l’eau et de l’assainissement
6 – Autorisation de Programme pour l’opération d’extension de l’école élémentaire-révision
7 – Autorisation de Programme pour l’opération de réhabilitation de l’église-révision
8 – Dotation Cantonale 2019
9 – Demande de subvention pour la réhabilitation d’un logement social rue du Brec
10 – Demande de subvention pour l’aménagement du stockage des collections communales (vieux outils et tableaux)
11 – Convention prélèvement SEPA avec la Caisse des Dépôts et Consignation
12 – Convention avec IRONMAN France
13 – Changement d’usage des locaux d’habitation : institution de l’autorisation préalable de changement d’usage et fixation des conditions de l’autorisation préalable.

URBANISME

14 – Cession d’une emprise du domaine privé de la commune
15 – Cession d’une emprise du domaine privé de la commune
16 – Cession d’une emprise du domaine privé de la commune
17 – Création d’une servitude de passage
18 – Convention de mise à disposition d’un bassin incendie

RESSOURCES HUMAINES

19 – Participation à la protection sociale complémentaire des agents contractuels dans le cadre d’une procédure de labellisation

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

20 – CAF : Conventions d’Objectifs et de Financement-périscolaire/extrascolaire/accueil de jeunes
21 – CASA : Conseil Communautaire : fixation du nombre et de la répartition des sièges
22 – CASA : transfert de la compétence ” eau potable ”
23 – CASA : transfert de la compétence ” assainissement des eaux usées ”
24 – CASA : création d’un groupement de commandes relatif à l’acquisition de vélos à assistance électrique et équipements afférents
25 – CASA : convention de financement dans le cadre de l’AAP FEADER
26 – Compte-rendu des décisions du Maire en application de l’article 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales depuis le 5 avril 2019
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FIN DU CONSEIL– Questions éventuelles du Public

Comptes rendus des réunions précédentes ICI