Le Conseil Municipal de Tourrettes-sur-Loup se réunira le mardi 16 juin 2020 à 18 h 00, à l’Espace Paul Ceuzin salle Prévert.

En raison de la situation sanitaire actuelle et des mesures de distanciation physique imposées à ce jour, cette séance devrait se dérouler à huis-clos.

Ordre du jour – 16 juin 2020

1 – Compte-rendu des délibérations de la séance du Conseil Municipal du 3 mars 2020

🔹 FINANCES
2 – Présentation de la partie bilan 2019 du ROB (Rapport d’orientation budgétaire)
3 – Approbation des Comptes de Gestion 2019 de Madame le Comptable Public
4 – Compte Administratif 2019 pour le budget principal
5 – Compte Administratif 2019 pour le budget annexe de l’Eau et de l’Assainissement
6 – Affectation du résultat de l’année 2019 : Budget Principal et transfert des résultat du budget annexe Eau et Assainissement
7 – Vote des taux des contributions directes
8 – Participation financière aux charges de fonctionnement des écoles de Tourrettes-sur-Loup accueillant des enfants résidant dans d’autres communes
9 – Révision de l’Autorisation de Programme pour l’opération d’acquisition d’un local commercial route de Saint-Jean
10 – Révision de l’Autorisation de Programme pour l’opération de création de Logements Sociaux Communaux
11 – Révision de l’Autorisation de Programme pour l’opération d’extension de l’école élémentaire
12 – Révision de l’Autorisation de Programme pour la participation à l’opération de construction d’une école à Pont du Loup
13 – Annulation de créances irrécouvrables sur le budget principal de la commune
14 – Subvention de fonctionnement au CCAS
15 – Subvention de fonctionnement au Syndicat Intercommunal de Pont du Loup
16 – Demande subvention à la Région pour l’achat de matériel suite au COVID-19
17 – Dérogations tarifaires COVID-19
18 – Taxe de séjour
19 – SDEG : travaux d’extension du réseau électrique pour le projet de logements sociaux à Pont du Loup

🔹 ENVIRONNEMENT / URBANISME
20 – Protection de la nidification des hirondelles et des martinets en zones urbaines

🔹 RESSOURCES HUMAINES
21 – Instauration du Télétravail (mise à jour du règlement)
22 – Prime exceptionnelle COVID-19
23 – Contrat d’exercice privilégié de la Biologie Médicale

🔹 ADMINISTRATION GÉNÉRALE
24 – Compte-rendu des décisions du Maire en application de l’article 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales depuis le 3 mars 2020

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Informations diverses

Fin du Conseil – Questions éventuelles du Public

Comptes rendus des réunions précédentes :