Spectacles manifestations
Expositions culturelles
Agenda sportif
Réunions publiques
Tous les événements
Chargement Évènements
Cet évènement est passé

Horaire : 19h, à l’Hôtel de Ville, salle du Conseil – 3ème étage.

 

Ordre du jour de la réunion du Conseil Municipal du 1er février 2019

 

1 – Compte-rendu des délibérations de la séance du Conseil Municipal du 14 décembre 2018

FINANCES

2 – SDEG : réalisation de travaux esthétique d’électrification quartier Les Moulins

3 – Protocole transactionnel

4 – Demande de subvention pour acquisition foncière agricole

5 – Demande de subvention pour projet entrée du village, requalification – démolition

6 – Demande de subvention pour isolation des fenêtres de l’Espace Muséal

7 – Participation séjour linguistique

 

URBANISME

8 – Cession d’une emprise du domaine privé de la commune

9 – Lancement de l’enquête publique préalable à l’aliénation du chemin rural n°18

 

RESSOURCES HUMAINES

10 – Mise à jour du tableau des effectifs

11 – Mise à disposition de personnel communal à la régie de l’eau et de l’assainissement

 

ADMINISTRATION GENERALE

12 – Convention de location de parcelle, route de Provence

13 – Versement aux Archives Départementales 06

14 – CASA : projet de Programme Local de l’Habitat (PLH) 2020/2025

15 – SIEVI : rapport 2017 (eau et SPANC)

16 – Intégration de la régie de Tourrettes sur Loup au réseau d’eau potable du SIEVI

17- Demande de procédure d’enregistrement DECLALOC

18 – Compte-rendu des décisions du Maire en application de l’article 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales depuis le 14 décembre 2018

__________________

 

Fin du Conseil – Questions éventuelles du Public

Comptes rendus des réunions précédentes ICI

Proposez un événement
Restez informé