Conseil Municipal, le jeudi 16 juillet 2020 18h30

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La prochaine séance publique du conseil municipal se tiendra comme suit :

– le jeudi 16 juillet 2020 à partir de 18h30, à l’espace Paul Ceuzin, salle Prévert, route du Pré Neuf à Tourrettes-sur-Loup

Ouvert à tous, le nombre de places dans la salle du conseil municipal est limité au nombre de chaises installées (60 personnes).
Respectez les gestes barrière, le port du masque est obligatoire.


ORDRE DU JOUR

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

1 / Désignation des membres du Conseil Municipal siégeant dans les organismes extérieurs ;
2 / Représentation au Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale ;
3 / Constitution de la commission d’Appels d’Offres et de Délégations de Service Public ;
4 / Constitution de la commission municipale chargée de l’urbanisme et de l’habitat ;
5 / Constitution de la commission municipale chargée de l’élaboration du PLU ;
6 / Constitution de la commission municipale chargée des finances et du contrôle de gestion ;
7 / Constitution de la commission municipale chargée des travaux et de l’aménagement urbain;
8 / Constitution des commissions extra-municipales ;
9 / Délégation d’attributions au Maire selon l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales ;

FINANCES

10 / Indemnités des élus ;
11 / Indemnité de conseil du Trésorier Principal ;

Questions diverses.
__________________

Fin du Conseil – Questions éventuelles du Public


Conseil Municipal
Comptes-rendus des séances

Un compte-rendu des principales délibérations du conseil municipal est publié suite à sa réunion. Retrouvez sur cette page les comptes-rendus du mandat en cours.

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