Les comptes-rendus reprenant les principales interventions des membres du Conseil municipal ne sont publiés qu’après approbation par le Conseil municipal, généralement à la séance suivante.

Téléchargez et consultez les comptes-rendus en version PDF en cliquant sur l’un des liens ci-dessous.

 

LES SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL


➡️ Les prochains conseils municipaux en 2026 :

  • En 2026, les conseils municipaux auront lieux à :

Espace Paul Ceuzin (salle Prévert)
Route du Pré-Neuf
06140 – Tourrettes-sur-Loup

  • Les séances se tiendront aux dates suivantes :

 

➡️ Année 2026 :

> Procès-verbal de la séance du 3 avril 2026 en attente de validation par le conseil municipal
> Liste des délibérations examinées en séance du 3 avril 2026

> Procès-verbal de la séance du 27 mars 2026
> Liste des délibérations examinées en séance du 27 mars 2026

> Procès-verbal de la séance du 21 mars 2026 
> Liste des délibérations examinées en séance du 21 mars 2026 (Élection du Maire et des Adjoints – mandat 2026/2032)

> Procès-verbal de la séance du 16 janvier 2026
> Liste des délibérations examinées en séance du 16 janvier 2026

 

➡️ Années antérieures :

>  Archives des conseils municipaux (2017 à 2026)

 

REGISTRE DES PUBLICATIONS LÉGALES

 

Vous pouvez consulter le registre des publications légales en cliquant sur le lien ci-dessous :