Les comptes-rendus reprenant les principales interventions des membres du Conseil municipal ne sont publiés qu’après approbation par le Conseil municipal, généralement à la séance suivante.

Téléchargez et consultez les comptes-rendus en version PDF en cliquant sur l’un des liens ci-dessous.


Comptes-rendus des conseils depuis juillet 2020

 

Année 2022 :

Le prochain conseil municipal aura lieu le vendredi 25 novembre 2022 à 18h00 au sein de l’Espace Paul Ceuzin (salle Prévert).

> Procès-verbal de la séance du 23 septembre 2022 en attente de validation par le conseil municipal
>
Compte-rendu succinct de la séance du 23 septembre 2022

> Procès-verbal de la séance du 24 juin 2022
> Compte-rendu succinct de la séance du 24 juin 2022

> Procès-verbal de la séance du 8 avril 2022
> Compte-rendu succinct de la séance du 8 avril 2022

> Procès-verbal de la séance du 18 mars 2022
> Compte-rendu succinct de la séance du 18 mars 2022

> Procès-verbal de la séance du 4 février 2022
> Compte-rendu succinct de la séance du 4 février 2022

 

Année 2021 : 

> Compte-rendu succinct de la séance du 16 décembre 2021
Procès-verbal de la séance du 16 décembre 2021

> Compte-rendu succinct de la séance du 9 novembre 2021
> Procès verbal de la séance du 9 novembre 2021

> Procès verbal de la séance du 24 septembre 2021
> Conseil municipal du 16 juillet 2021
> Conseil municipal du 11 juin 2021
> Conseil municipal du 12 Mai 2021
> Conseil municipal du 7 avril 2021
> Conseil municipal du 24 mars 2021
> Conseil municipal du 29 janvier 2021

 

Année 2020 :

> Conseil municipal du 4 décembre 2020
> Conseil municipal du 8 octobre 2020
> Conseil municipal du 30 juillet 2020
>
Conseil municipal du 16 juillet 2020
> Conseil municipal du 4 juillet 2020 (élection du maire et des adjoints – délibérations consultables ici)

Consulter les comptes-rendus des conseils municipaux antérieurs à la séance du 4 juillet 2020 

 


Registre des délibérations

 

Vous pouvez consulter le registre des délibérations en cliquant sur le lien ci-dessous :

https://stela3.sictiam.fr/registre-des-deliberations

Vous devrez ensuite taper dans la barre de recherche ” Tourrettes-sur-Loup ” afin de trouver les délibérations propres à la commune.