Les comptes-rendus reprenant les principales interventions des membres du Conseil municipal ne sont publiés qu’après approbation par le Conseil municipal, généralement à la séance suivante.
Téléchargez et consultez les comptes-rendus en version PDF en cliquant sur l’un des liens ci-dessous.
COMPTES-RENDUS DES SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL
DEPUIS LE MOIS DE JUILLET 2020
➡️ Année 2025 :
- En 2025, les conseils municipaux auront lieux à :
Espace Paul Ceuzin (salle Prévert)
Route du Pré-Neuf
06140 – Tourrettes-sur-Loup
- Les séances se tiendront aux dates suivantes :
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- Vendredi 19 septembre 2025 à 18 heures
- Vendredi 05 décembre 2025 à 18 heures
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> Procès-verbal de la séance du 27 juin en attente de validation par le Conseil municipal
> Liste des délibérations examinées en séance du 27 juin 2025
> Procès-verbal de la séance du 10 avril 2025
> Liste des délibérations examinées en séance du 10 avril 2025
> Procès-verbal de la séance du 21 mars 2025
> Liste des délibérations examinées lors de la séance du 21 mars 2025
> Procès-verbal de la séance du 16 janvier 2025
> Liste des délibérations examinées lors de la séance du 16 janvier 2025
➡️ Année 2024 :
> Procès-verbal de la séance du 29 novembre 2024
> Liste des délibérations examinées lors de la séance du 29 novembre 2024
> Procès-verbal de la séance du 20 septembre 2024
> Liste des délibérations examinées lors de la séance du 20 septembre 2024
> Procès-verbal de la séance du 28 juin 2024
> Liste des délibérations examinées lors de la séance du 28 juin 2024
> Procès-verbal de la séance du 11 avril 2024
> Liste des délibérations examinées lors de la séance du 11 avril 2024
> Procès-verbal de la séance du 22 mars 2024
> Liste des délibérations examinées lors de la séance du 22 mars 2024
> Procès-verbal de la séance du 16 février 2024
> Liste des délibérations examinées lors de la séance du 16 février 2024
➡️ Année 2023 :
> Procès-verbal de la séance du 1er décembre 2023
> Liste des délibérations examinées lors de la séance du 1er décembre 2023
> Procès-verbal de la séance du 22 septembre 2023
> Liste des délibérations examinées lors de la séance du 22 septembre 2023
> Procès-verbal de la séance du 21 juillet 2023
> Liste des délibérations examinées lors de la séance du 21 juillet 2023
> Procès-verbal de la séance du 7 avril 2023
> Liste des délibérations examinées lors de la séance du 7 avril 2023
> Procès-verbal de la séance du 21 mars 2023
> Liste des délibérations examinées lors de la séance du 21 mars 2023
> Procès-verbal de la séance du 17 janvier 2023
> Compte-rendu succinct de la séance du 17 janvier 2023
➡️ Année 2022 :
> Procès-verbal de la séance du 25 novembre 2022
> Compte-rendu succinct de la séance du 25 novembre 2022
> Procès-verbal de la séance du 23 septembre 2022
> Compte-rendu succinct de la séance du 23 septembre 2022
> Procès-verbal de la séance du 24 juin 2022
> Compte-rendu succinct de la séance du 24 juin 2022
> Procès-verbal de la séance du 8 avril 2022
> Compte-rendu succinct de la séance du 8 avril 2022
> Procès-verbal de la séance du 18 mars 2022
> Compte-rendu succinct de la séance du 18 mars 2022
> Procès-verbal de la séance du 4 février 2022
> Compte-rendu succinct de la séance du 4 février 2022
➡️ Année 2021 :
> Compte-rendu succinct de la séance du 16 décembre 2021
> Procès-verbal de la séance du 16 décembre 2021
> Compte-rendu succinct de la séance du 9 novembre 2021
> Procès verbal de la séance du 9 novembre 2021
> Procès verbal de la séance du 24 septembre 2021
> Conseil municipal du 16 juillet 2021
> Conseil municipal du 11 juin 2021
> Conseil municipal du 12 Mai 2021
> Conseil municipal du 7 avril 2021
> Conseil municipal du 24 mars 2021
> Conseil municipal du 29 janvier 2021
➡️ Année 2020 :
> Conseil municipal du 4 décembre 2020
> Conseil municipal du 8 octobre 2020
> Conseil municipal du 30 juillet 2020
> Conseil municipal du 16 juillet 2020
> Conseil municipal du 4 juillet 2020 (Élection du Maire et des Adjoints – délibérations consultables sur STELA3)
➡️ Années antérieures :
> Liste des comptes-rendus des conseils municipaux antérieurs à la séance du 4 juillet 2020
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
Vous pouvez consulter le registre des délibérations en cliquant sur le lien ci-dessous :
Vous devrez ensuite taper dans la barre de recherche « Tourrettes-sur-Loup » afin de trouver les délibérations propres à la commune.
