Les comptes-rendus reprenant les principales interventions des membres du Conseil municipal ne sont publiés qu’après approbation par le Conseil municipal, généralement à la séance suivante.
Téléchargez et consultez les comptes-rendus en version PDF en cliquant sur l’un des liens ci-dessous.
LES SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL
➡️ Les prochains conseils municipaux en 2026 :
- En 2026, les conseils municipaux auront lieux à :
Espace Paul Ceuzin (salle Prévert)
Route du Pré-Neuf
06140 – Tourrettes-sur-Loup
- Les séances se tiendront aux dates suivantes :
➡️ Année 2026 :
> Procès-verbal de la séance du 24 avril 2026 en attente de validation par le conseil municipal
> Liste des délibérations examinées en séance du 24 avril 2026
> Procès-verbal de la séance du 3 avril 2026
> Liste des délibérations examinées en séance du 3 avril 2026
> Document de présentation du Rapport d’Orientation Budgétaire (ROB) à la population
> Procès-verbal de la séance du 27 mars 2026
> Liste des délibérations examinées en séance du 27 mars 2026
> Procès-verbal de la séance du 21 mars 2026
> Liste des délibérations examinées en séance du 21 mars 2026 (Élection du Maire et des Adjoints – mandat 2026/2032)
➡️ Années antérieures :
> Archives des conseils municipaux (2017 à 2026)
REGISTRE DES PUBLICATIONS LÉGALES
Vous pouvez consulter le registre des publications légales en cliquant sur le lien ci-dessous :
