Plan de Prévention des Risques

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Article actualisé au 28/09/18

Les phénomènes naturels à Tourrettes sur Loup

  • Mouvement de terrain
  • Retrait- Gonflement des argiles
  • Séisme – zone de sismicité 3
  • Feu de forêts
  • Inondation

Plan de Prévention des Risques

  1. Les risques naturels et technologiques majeurs 

PPR  Mouvement de terrain

Plan de prévention des risques Mouvements de Terrain (PPRMT)

Le Plan de Prévention des Risques Mouvements de Terrain (P.P.R.MT) a été approuvé par arrêté préfectoral n°2018-039 du 31 août 2018, notifié à Monsieur le Maire le 27 septembre 2018, affiché en mairie le même jour et opposable aux tiers à compter de l’accomplissement par les services de l’État des mesures de publicité.

Le dossier complet du PPRMT est consultable au service de l’urbanisme de la mairie de Tourrettes-sur-Loup ainsi qu’à la mairie annexe de Pont-du-Loup.

Documents cartographiques

Réglement

Arrêtés

Annexes

PPRIF – Incendie de Forêts

  1. Registre de concertation
  2. Les plans
  3. PPR d’Incendie de Forêts
  4. Arrêté préfectoral de prescription Arrêté préfectoral d’approbation Rapport de présentation Règlement Zonage Documents complémentaire
    Arrêté du 30 août 1994 Arrêté 2007-175 Rapport  Règlement  Zonage 

PRR – Inondation

Arrêté préfectoral de prescription Arrêté préfectoral d’approbation Rapport de présentation Règlement Zonage Documents complémentaire
Rapport  Règlement  Zonage 

PLU – Plan Local d’Urbanisme

  1. Plan Local d’Urbanisme à Tourrettes

RNU – Règlement National d’Urbanisme

  1. Généralités
  2. Loi  Montagne- Modalités d’application 
  3. Dispositions complémentaires

Réunion publique du 7 décembre 2017

Nouvelle Carte : zonage provisoire n° 3-décembre 2017 du PPRMT Plan de prévention des risques mouvement de terrain  ( zones ouest, nord et est)

Zonage PPR MVT – OUEST (provisoire-décembre 2017)

Zonage PPR MVT – NORD (provisoire-décembre 2017)

Zonage PPR MVT – EST (provisoire-décembre 2017)

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