ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE
- ADMINISTRATION GENERALE
• Approbation du procès-verbal de la séance du 3 avril 2026.
• Compte-rendu des décisions du Maire en application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales depuis le 3 avril 2026
1/ Comité consultatif – Conseil des Sages – Création – Nomination des membres – Approbation
- INTERCOMMUNALITÉ
2/ Communauté d’Agglomération Sophia-Antipolis – Commission Communautaire de Propositions de Candidats (CCPC) –Nomination des représentants communaux – Approbation
- FINANCES
3/ Compte de gestion de Monsieur le comptable public – Exercice 2025 – Approbation
4/ Compte administratif – Exercice 2025 – Approbation
5/ Affectation du résultat d’exploitation – Exercice 2025 – Approbation
6/ Budget primitif – Exercice 2026 – Approbation
7/ Taux des contributions directes – Exercice 2026 – Adoption
8/ Subvention de fonctionnement au CCAS – Exercice 2026 – Approbation
9/ Contribution au Syndicat Intercommunal de Pont du Loup – Exercice 2026 – Approbation
10/ Subventions aux associations – Exercice 2026 – Approbation
11/ Autorisation de programme pour l’acquisition et l’aménagement du Domaine du Caire – Exercice budgétaire 2026 – Modification – Approbation
12/ Autorisation de programme pour l’opération d’aménagement du cimetière – Exercice budgétaire 2026 – Modification – Approbation
13/ Autorisation de programme pour l’opération de consolidation de la falaise – Exercice budgétaire 2026 – Modification – Approbation
14/ Autorisation de programme pour l’opération d’élaboration du Plan Local d’Urbanisme – Exercice budgétaire 2026 – Modification – Approbation
15/ Autorisation de programme pour l’opération de réhabilitation de l’église Saint Grégoire – Exercice budgétaire 2026 – Modification – Approbation
16/ Autorisation de programme pour l’opération de renforcement de la sécurité incendie – Exercice budgétaire 2026 – Modification – Approbation
17/ Autorisation de programme pour l’opération de transition énergétique – Exercice budgétaire 2026 – Modification – Approbation
18/ Autorisation de programme pour l’opération de travaux à l’Espace Ceuzin – Exercice budgétaire 2026 – Modification – Approbation
19/ Autorisation de programme pour l’opération d’amélioration énergétique des écoles – Exercice budgétaire 2026 – Création – Approbation
20/ Autorisation de programme pour l’opération de réorganisation des services municipaux – Exercice budgétaire 2026 – Clôture – Approbation
21/ Commission Communale des Impôts Directs (CCID) – Renouvellement – Nomination de membres – Approbation
- ENVIRONNEMENT
22/ Lutte contre les dépôts sauvages – Appel à Manifestation d’Intérêt – Région Sud – Livret communal – Approbation
- RESSOURCES HUMAINES
23/ Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Alpes-Maritimes – Mission Référent Handicap – Adhésion
- PATRIMOINE
24/ Désaffectation d’un bien de la commune – 2 Route de Vence – Déclassement – Dynamisme local – Approbation
- ADMINISTRATION GÉNÉRALE
25/ Commission extramunicipale – Ecologie et développement durable – Création – Approbation
Questions diverses et fin de séance.