La prochaine séance publique
du conseil municipal se tiendra

le vendredi 1er décembre 2023 à 18 heures

ESPACE PAUL CEUZIN
(salle Prévert)
Route du Pré Neuf
06140 – Tourrettes-sur-Loup

 

ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE

 

ADMINISTRATION GENERALE

* Compte-rendu des délibérations de la séance du Conseil Municipal du 22 septembre 2023

* Compte-rendu des décisions du Maire en application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales depuis le 22 septembre 2023

 

AFFAIRES SCOLAIRES

1- Charges de fonctionnement des écoles publiques – autorisation de versement des participations aux communes

2- Modification du règlement intérieur des services des accueils périscolaires, extrascolaires et de la restauration scolaire

 

INTERCOMMUNALITÉ

3- Rapport d’activités 2022 de la CASA

4- Modification des statuts du SIPL – Approbation

 

FONCIER

5- Régularisation foncière – échange de terrains – délaissé de voie communale – délibération du conseil municipal du 14 avril 1989

 

FINANCES

6- Décision Modificative n° 2 – Budget 2023 

7- Modification de l’Autorisation de Programme pour l’opération de réhabilitation de l’Eglise Saint-Grégoire » – Budget 2023 

8- Modification de l’Autorisation de Programme pour la consolidation de la falaise – Budget 2023 

9- Modification de l’Autorisation de Programme pour la restructuration de la voirie communale – Budget 2023 

10- Admissions en non-valeurs – Budget 2023 

11- Autorisation d’engager, liquider, mandater les dépenses d’investissement jusqu’au vote du budget primitif – Exercice 2024 

12- Subvention complémentaire de fonctionnement au CCAS – Exercice 2023 

13- Subvention de fonctionnement Comité des Fêtes – Exercice 2023 

14- Tarif stands Marché de Noël 2023 – Instauration 

15- Tarifs Bastide aux violettes – Délibération du 21 juillet 2023 – Actualisation 

 

RESSOURCES HUMAINES

 16- Modification du tableau des effectifs : création de postes 

 

DÉMOCRATIE PARTICIPATIVE LOCALE

 17- Conseil des sages – Règlement intérieur