La prochaine séance publique
du conseil municipal se tiendra

le vendredi 7 avril 2023 à 18 heures

ESPACE PAUL CEUZIN
(salle Prévert)
Route du Pré Neuf
06140 – Tourrettes-sur-Loup

 

ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE

 

ADMINISTRATION GENERALE

* Compte-rendu des délibérations de la séance du Conseil Municipal du 21 mars 2023

* Compte-rendu des décisions du Maire en application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales depuis le 21 mars 2023

 

FINANCES

1 – Compte de Gestion de Monsieur le Comptable Public –exercice 2022

2 – Compte Administratif – exercice 2022

3 – Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2022

4 – Budget Primitif – exercice 2023

5 – Vote des taux des contributions directes – exercice 2023

6 – Participation financière aux charges de fonctionnement des écoles de Tourrettes sur Loup accueillant des enfants résidant dans d’autres communes

7 – Subvention de fonctionnement au CCAS – exercice 2023

8 – Contribution au Syndicat Intercommunal de Pont du Loup – exercice 2023

9 – Subventions aux associations – exercice 2023

10 – Modification de l’Autorisation de Programme pour l’acquisition et l’aménagement du Domaine du Caire

11 – Modification de l’Autorisation de Programme pour l’opération d’élaboration du Plan Local d’Urbanisme

12 – Modification de l’Autorisation de Programme pour l’opération de modernisation du réseau de vidéoprotection

13 – Modification de l’Autorisation de Programme pour l’opération de renforcement de la sécurité incendie

14 – Modification de l’Autorisation de Programmepour l’opération d’aménagement du Cimetière

15 – Modification de l’Autorisation de Programme pour l’opération de réhabilitation de l’Eglise Saint-Grégoire

16 – Modification de l’Autorisation de Programme pour la consolidation de la falaise

17 – Modification de l’Autorisation de Programmepour la sécurisation du chemin de Ronde

18 – Modification de l’Autorisation de Programme pour la réhabilitation énergétique du Château-Mairie

19 – Modification de l’Autorisation de Programme pour la réorganisation des services municipaux

20 – Clôture de l’Autorisation de Programme pour l’opération d’acquisition d’un local commercial route de Saint-Jean

21 – Clôture de l’Autorisation de Programme pour la revalorisation des espaces extérieurs de la Bastide aux violettes

22 – Création d’une Autorisation de Programmepourla restructuration de la voirie communale

23 – Création d’une Autorisation de Programme pour la participation aux programmes de logements sociaux

– Questions diverses.

 

Fin du Conseil – Questions éventuelles du Public

➡️ Consulter les compte-rendus des précédentes séances du conseil municipal