La prochaine séance publique
du conseil municipal se tiendra

le jeudi 11 avril 2024 à 18 heures

ESPACE PAUL CEUZIN
(salle Prévert)
Route du Pré Neuf
06140 – Tourrettes-sur-Loup

 

ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE

 

➡️ ADMINISTRATION GENERALE

• Compte-rendu des délibérations de la séance du Conseil Municipal du 22 mars 2024

• Compte-rendu des décisions du Maire en application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales depuis le 22 mars 2024

➡️ FINANCES

1- Compte de gestion de Monsieur le Comptable Public : exercice 2024

2- Compte administratif – exercice 2023

3- Affectation du résultat d’exploitation – exercice 2023

4- Budget primitif 2024

5- Vote des taux des contributions directes– exercice 2024

6- Subvention de fonctionnement au CCAS – exercice 2024

7- Contribution au Syndicat Intercommunal de Pont du Loup – exercice 2024

8- Subventions aux associations – exercice 2024

9- Modification de l’Autorisation de Programme pour l’acquisition et l’aménagement du Domaine du Caire

10- Modification de l’Autorisation de Programme pour l’opération de consolidation de la falaise

11- Modification de l’Autorisation de Programme pour l’opération de modernisation du réseau de vidéoprotection

12- Modification de l’Autorisation de Programme pour l’opération d’élaboration du Plan Local d’Urbanisme

13- Modification de l’Autorisation de Programme pour l’opération de réhabilitation de l’Église Saint Grégoire

14- Modification de l’Autorisation de Programme pour l’opération de renforcement de la sécurité incendie

15- Modification de l’Autorisation de Programme pour l’opération de réorganisation des services municipaux

16- Modification de l’Autorisation de Programme pour la restructuration de la voirie communale

17- Clôture de l’Autorisation de Programme pour la réhabilitation énergétique du château mairie

18- Clôture de l’Autorisation de Programme pour la sécurisation du chemin de Ronde

19- Création de l’Autorisation de Programme pour l’opération de transition énergétique

➡️ ADMINISTRATION GÉNÉRALE

20- Motion des Maires des Alpes-Maritimes pour une demande de révision de la loi SRU

➡️ RESSOURCES HUMAINES

21- Modification du tableau des effectifs : création de postes

➡️ AFFAIRES SCOLAIRES

22- Convention Territoriale Globale avec la CAF des Alpes-Maritimes – Renouvellement 2024-2028