Conseil municipal du vendredi 21 juillet 2023

ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE

ADMINISTRATION GENERALE

*Compte-rendu des délibérations de la séance du Conseil Municipal du 7 avril 2023

*Compte-rendu des décisions du Maire en application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales depuis le 7 avril 2023

LOGEMENTS SOCIAUX

1- Convention bipartite Les Valettes – approbation du projet de convention –
autorisation de signature

LE CAIRE

2- AMI « Valorisation et préservation du Caire » – autorisation de publication

AFFAIRES SCOLAIRES

3- Charges de fonctionnement des écoles publiques – autorisation de signature d’une convention de répartition avec la Commune d’Opio

COMMANDE PUBLIQUE

4- Délégation de service public relative à la gestion de l’établissement multi accueil de jeunes enfants « La Farandole » – choix du délégataire – approbation du projet de contrat -autorisation de signature

RESSOURCES HUMAINES

5- Règlement d’utilisation des véhicules municipaux

6- Tableau des effectifs : Création de poste

7- Régime des astreintes

INTERCOMMUNALITÉ

8- Création d’une brigade intercommunale de gardes champêtres

9- Désignation d’un référent déontologue pour les élus

10- Convention de mutualisation Commune – Syndicat Intercommunal de Pont du Loup -Gourdon

FINANCES 

11- Budget 2023 – Décision modificative n°1

12- Budget 2023 – Révision de l’Autorisation de Programme pour la participation aux programmes de logements sociaux

13- Budget 2023 – Révision de l’Autorisation de Programme pour la consolidation de la falaise

14- Groupement de commandes proposé par le Département des Alpes-Maritimes pour la fourniture, l’acheminement d’électricité et services associés – Adhésion

15- Fixation de la tarification applicable à certains services publics locaux – Mise à jour

16- Bastide aux Violettes – Fixation de nouveaux tarifs

17- Subvention concours de boule de la madeleine au club bouliste tourrettan

– Questions diverses.

Fin du Conseil – Questions éventuelles du Public