Conseil municipal du vendredi 28 juin 2024

ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE

➡️ ADMINISTRATION GENERALE 

* Compte-rendu des délibérations de la séance du Conseil Municipal du 11 avril 2024 

* Compte-rendu des décisions du Maire en application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales depuis le 11 avril 2024 

1- Pacte d’amitié avec la Commune de Jinju (Corée du Sud) 

➡️ FINANCES 

2- Taux des contributions directes locales – Précision – Exercice 2024 

3- Tarification services publics locaux – Mise à jour – Installations crématistes 

4- Demande de subventions pour la vidéoprotection 

➡️ FONCIER 

5- Convention d’intervention foncière en habitat complexe avec l’Etablissement Public Foncier (EPF) PACA et la CASA – Multisites – Autorisation de signature 

➡️ RESSOURCES HUMAINES 

6- Convention cadre Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Alpes maritimes (CDG 06) – Renouvellement 

➡️ AFFAIRES SCOLAIRES 

7- Charges de fonctionnement des écoles – Année scolaire 2023/2024 – Approbation 

➡️ INTERCOMMUNALITE 

8- Rapport d’activité – SIVOM du Pays de Vence– Année 2023 

9- Convention de gestion sources du Touronet, du Prêt et de Saint-Paul – SIEVI – Autorisation signature 

➡️ PATRIMOINE 

10- Convention avec l’Université Nice Côte d’Azur – Recherche sur la violette – Approbation 

➡️ INFORMATIONS DIVERSES 

– Présentation travaux Bastide aux Violettes 

➡️ QUESTIONS DIVERSES 

➡️ Consulter les compte-rendus des précédentes séances du conseil municipal