Conseil municipal du vendredi 29 novembre 2024

ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE

ADMINISTRATION GENERALE

• • Compte-rendu des délibérations de la séance du Conseil Municipal du 20 septembre 2024 
  • Compte-rendu des décisions du Maire en application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales depuis le 20 septembre 2024 

INTERCOMMUNALITÉ

1/ CASA – Rapport d’activités 2023 – Information 

2/ SIVOM du Canton de Bar-sur-Loup – Dissolution – Autorisation 

SÉCURITÉ

3/ Gestion de crise – Plan communal de sauvegarde – Modification – Approbation 

RESSOURCES HUMAINES

4/ Tableau des effectifs – Modification – Création de postes – Approbation 

5/ Régime indemnitaire – Harmonisation RIFSEEP – Instauration pour police municipale – Approbation 

6/ Frais de déplacement – Remboursement – Mise à jour – Approbation 

7/ Protection sociale complémentaire – Risque prévoyance – Participation de l’employeur au financement des contrats et règlements labélisés des agents de la collectivité – Approbation 

AFFAIRES SCOLAIRES

8/ Charges de fonctionnement des écoles publiques – Versement des participations aux communes – Autorisation 

9/ ATSEM – Formation – Convention tripartite entre la commune, l’inspecteur d’Académie DASEN des Alpes-Maritimes et le CNFPT – Signature – Information 

FINANCES

10/ Engagement, liquidation et mandatement par anticipation – Section d’investissement – Budget – Exercice 2025 – Autorisation 

11/ Fêtes des violettes – Tarifs 2025 – Autorisation 

• Questions diverses
• Fin de séance

➡️ Consulter les compte-rendus des précédentes séances du conseil municipal