ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE
ADMINISTRATION GENERALE
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- Compte-rendu des délibérations de la séance du Conseil Municipal du 20 septembre 2024
- Compte-rendu des décisions du Maire en application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales depuis le 20 septembre 2024
INTERCOMMUNALITÉ
1/ CASA – Rapport d’activités 2023 – Information
2/ SIVOM du Canton de Bar-sur-Loup – Dissolution – Autorisation
SÉCURITÉ
3/ Gestion de crise – Plan communal de sauvegarde – Modification – Approbation
RESSOURCES HUMAINES
4/ Tableau des effectifs – Modification – Création de postes – Approbation
5/ Régime indemnitaire – Harmonisation RIFSEEP – Instauration pour police municipale – Approbation
6/ Frais de déplacement – Remboursement – Mise à jour – Approbation
7/ Protection sociale complémentaire – Risque prévoyance – Participation de l’employeur au financement des contrats et règlements labélisés des agents de la collectivité – Approbation
AFFAIRES SCOLAIRES
8/ Charges de fonctionnement des écoles publiques – Versement des participations aux communes – Autorisation
9/ ATSEM – Formation – Convention tripartite entre la commune, l’inspecteur d’Académie DASEN des Alpes-Maritimes et le CNFPT – Signature – Information
FINANCES
10/ Engagement, liquidation et mandatement par anticipation – Section d’investissement – Budget – Exercice 2025 – Autorisation
11/ Fêtes des violettes – Tarifs 2025 – Autorisation
- Questions diverses
- Fin de séance