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La prochaine séance publique du conseil municipal se tiendra comme suit :
– le jeudi 10 avril 2025 à 18 heures
– à l’espace Paul Ceuzin, salle Prévert, route du Pré Neuf à Tourrettes-sur-Loup

 


ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE

 

ADMINISTRATION GENERALE

  • Compte-rendu des délibérations de la séance du Conseil Municipal du 21 mars 2025
  • Compte-rendu des décisions du Maire en application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales depuis le 21 mars 2025

 

FINANCES

1/ Compte de gestion de Monsieur le comptable public – exercice 2024 – Approbation

2/ Compte administratif – exercice 2024 – Approbation

3/ Affectation du résultat d’exploitation – exercice 2024 – Approbation

4/ Budget primitif – Exercice 2025 – Approbation

5/ Taux des contributions directes – exercice 2025 – Adoption

6/ Subvention de fonctionnement au CCAS – exercice 2025 – Approbation

7/ Contribution au Syndicat Intercommunal de Pont du Loup – exercice 2025 – Approbation

8/ Subventions aux associations – exercice 2025 – Approbation

9/ Autorisation de programme pour l’acquisition et l’aménagement du Domaine du Caire – Modification – Approbation

10/ Autorisation de programme pour l’opération d’aménagement du cimetière – Modification – Approbation

11/ Autorisation de programme pour l’opération de consolidation de la falaise – Modification – Approbation

12/ Autorisation de programme pour l’opération de modernisation de la vidéoprotection – Modification – Approbation

13/ Autorisation de programme pour l’opération d’élaboration du Plan Local d’Urbanisme – Modification – Approbation

14/ Autorisation de programme pour l’opération de réhabilitation de l’église Saint Grégoire – Modification – Approbation

15/ Autorisation de programme pour l’opération de renforcement de la sécurité incendie – Modification – Approbation

16/ Autorisation de programme pour l’opération de réorganisation des services municipaux – Modification – Approbation

17/ Autorisation de programme pour l’opération de restructuration de la voirie communale – Modification – Approbation

18/ Autorisation de programme pour l’opération de transition énergétique – Modification – Approbation

19/ Autorisation de programme pour l’opération de travaux à l’Espace Ceuzin – Création – Approbation

 

VIE ASSOCIATIVE

20/ Association « Tourrettes Tennis Club » – CPOM – Offre de concours pour travaux – Approbation

 

DEVELOPPEMENT DURABLE

21/ Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage (DMO) de travaux – panneaux photovoltaïques – Approbation

 

RESSOURCES HUMAINES

22/ Tableau des effectifs – Modification – Création de poste – Approbation

 

MARCHÉ PUBLIC

23/ Délégation de service public relative à la gestion de l’établissement multi accueil de jeunes enfants « La Farandole » – modification de l’article 55 du contrat relatif à la révision des éléments financiers – Approbation

24/ Délégation de service public relative à la gestion de l’établissement multi accueil de jeunes enfants « La Farandole » – Projet d’aménagement des locaux – Approbation

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