ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
- Compte-rendu des délibérations de la séance du Conseil Municipal du 27 juin 2025
- Compte-rendu des décisions du Maire en application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales depuis le 27 juin 2025
INTERCOMMUNALITÉ
1- Rapport d’activité – SIVOM du Pays de Vence – Année 2024
FINANCES
2- Autorisation de Programme pour l’acquisition et l’aménagement du Domaine du Caire – Exercice budgétaire 2025 – Modification – Approbation
3- Autorisation de Programme pour l’opération de consolidation de la falaise – Exercice budgétaire 2025 – Modification – Approbation
4- Autorisation de Programme pour la restructuration de la voirie communale – Exercice budgétaire 2025 – Modification – Approbation
5- Autorisation de Programme pour l’opération de travaux à l’Espace Ceuzin – Exercice budgétaire 2025 – Modification – Approbation
6- Autorisation de Programme pour l’opération de réhabilitation de l’église Saint Grégoire – Exercice budgétaire 2025 – Modification – Approbation
7- Autorisation de Programme pour l’opération d’acquisitions foncières – Exercice budgétaire 2025 – Création – Approbation
8- Décision modificative n°2 – Exercice budgétaire 2025 – Approbation
9- Tarifs Bastide aux violettes – Délibération du 20 septembre 2024 – Actualisation
RESSOURCES HUMAINES
10- Prestation de services au bénéfice de l’association IFAC – Convention – Approbation
11- Régime des astreintes et permanences – Modification – Approbation
MARCHÉS PUBLICS
12- Green Energy 06 – Département des Alpes-Maritimes – Fourniture d’électricité – Constitution d’un nouveau groupement de commandes – Convention – Autorisation de signature
RECENSEMENT
13- INSEE – Organisation du recensement général de la population 2026 – création des postes d’agent recenseur et désignation d’un coordonnateur adjoint – rémunération des agents recenseurs, du coordonnateur et du coordonnateur adjoint – Approbation
FONCIER
14- Acquisition d’un terrain au hameau de Pont du Loup – Parcelle cadastrée section A n° 912 – Approbation
DOMANIALITÉ
15- Voirie communale – Classement d’une parcelle du domaine privé de la commune dans le domaine public – Approbation
URBANISME
16- Régulation de l’implantation des antennes-relais sur le territoire communal
Questions diverses et fin de séance.