Conseil Municipal

Spectacles manifestations
Expositions culturelles
Agenda sportif
Réunions publiques
Tous les événements
Chargement Évènements
Cet évènement est passé

Conseil Municipal du mardi 8 octobre 2019

Horaire : 19 h 00 , à l’Hôtel de Ville, salle du Conseil – 3ème étage.

Ordre du jour de la réunion du Conseil Municipal du 8/10/2019

1 – Compte-rendu des délibérations de la séance du Conseil Municipal du 14 juin 2019

FINANCES

2 – Décision Modificative n° 2 du budget annexe de l’eau et de l’assainissement

3 – Annulation de créances irrécouvrables sur le budget principal de la commune

4 – Annulation de créances irrécouvrables sur le budget principal de la commune

5 – Annulation de créances irrécouvrables sur le budget annexe de l’eau et assainissement.

6 – Dissolution du budget annexe Eau et Assainissement

7 – AP/CP aménagement entrée Ouest du village

8 – Demande de subvention projet entrée Ouest de village

9 – Demande de subvention projet entrée Est de village

10 – Demande de subvention pour l’aménagement d’un local pour archives

11 – Demande de subvention pour l’implantation d’un ossuaire

12 – Dotation de répartition du produit des amendes de police

13 – SDEG : réalisation de travaux esthétique d’électrification quartier Les Moulins

14 – SDEG : réalisation de travaux esthétique d’électrification route du Caire

15 – Approbation d’une soulte de reprise rez-de-chaussée immeuble Boursac

16 – Arbre de Noël du personnel

17 – CASA : convention d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la réalisation des réseaux Les Vignons

18 – CASA : convention d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la réhabilitation d’un logement rue du Brec

19 – SAFER : convention de concours technique

20 – Convention de gestion avec le Conservatoire d’Espaces Naturels PACA

URBANISME

21 – Acceptation du don de la parcelle cadastrée section H n°103p

RESSOURCES HUMAINES

22 – Régime indemnitaire de la filière police municipale

23 – Transfert de personnels de la commune de Tourrettes sur Loup à la CASA (Communauté d’Agglomérations Sophia Antipolis) dans le cadre des transferts de compétences eau

ADMINISTRATION GENERALE

24 – Modification du fonctionnement de la Maison des Jeunes

25 – SDEG : approbation des modifications statutaires

26 – Compte-rendu des décisions du Maire en application de l’article 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales depuis le 14 juin 2019

__________________

Informations diverses

Fin du Conseil – Questions éventuelles du Public

 

Comptes rendus des réunions précédentes ICI

Proposez un événement
Restez informé