La prochaine séance publique
du conseil municipal se tiendra

le vendredi 5 juin 2026 à 18 heures

ESPACE PAUL CEUZIN
(salle Prévert)
Route du Pré Neuf
06140 – Tourrettes-sur-Loup

 

ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE

 

  • ADMINISTRATION GENERALE
    • Approbation du procès-verbal de la séance du 24 avril 2026.
    • Compte-rendu des décisions du Maire en application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales depuis le 24 avril 2026 à la date d’envoi du dossier (soit le 29/05/2026)
      – 05/05/2026 Demande subvention Fête des Violettes 2026
      – 05/05/2026 Demande subvention rendez-vous culturels 2026

1/ Commission de contrôle des listes électorales – Composition – Information

 

  • RESSOURCES HUMAINES

2/ Tableau des effectifs – Modification – Création de postes – Approbation

 

  • EAU POTABLE 

3/ SIEVI/SUEZ – Télérelève – Mise à disposition de sites – Convention quadripartite – Approbation

 

Questions diverses et fin de séance.