ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE
ADMINISTRATION GENERALE
1 – Compte-rendu des délibérations des séances du Conseil Municipal du 7 avril et 12 mai 2021
2 – Compte-rendu des décisions du Maire en application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales depuis le 12 mai 2021
3 – Avenant à la convention de gestion avec le Conservatoire d’Espaces Naturels PACA
4 – Document d’aménagement de la forêt communale de Tourrettes sur Loup
FONCIER
5 – Cession d’une emprise du domaine privé de la commune
6 – Cession d’une emprise du domaine privé de la commune
FINANCES
7 – Modification de la taxe de séjour
8 -Tarif des séances de yoga proposés à la Bastide aux Violettes
RESSOURCES HUMAINES
9 – Postes non permanents lors d’accroissement temporaire ou saisonnier d’activité
VOIRIE
10 – Intégration de la Traverse de la Fontaine dans la voirie communale
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
11 – Préemption partielle du domaine du Caire par la SAFER
Informations diverses.
Fin du Conseil
Questions éventuelles du Public
Conseil Municipal
Comptes-rendus des séances
Un compte-rendu des principales délibérations du conseil municipal est publié suite à sa réunion. Retrouvez sur cette page les comptes-rendus du mandat en cours.
Consultez les délibérations 
INFORMATION : Pour accéder au registre des délibérations spécifique à la mairie de Tourrettes-sur-Loup, merci de cliquer sur le lien ci-dessous ou le visuel puis :
– taper dans la barre de recherche « Tourrettes sur Loup »
– OU sélectionner depuis la flèche de la barre de recherche la « Collectivité émettrice » (Mairie de Tourrettes sur Loup)
