La prochaine séance publique du conseil municipal se tiendra comme suit :
– le vendredi 18 mars 2022 à 18 heures
– à l’espace Paul Ceuzin, salle Prévert, route du Pré Neuf à Tourrettes-sur-Loup
ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE
ADMINISTRATION GENERALE
* Compte-rendu des délibérations de la séance du Conseil Municipal du 4 février 2022
* Compte-rendu des délibérations du Maire en application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales depuis le 4 février 2022
RESSOURCES HUMAINES
1 – Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires (IHTS) et heures complémentaires
FONCIER
2 – Régularisation foncière : cession de la parcelle communale cadastrée section E n°2376 située au 78, chemin de la Combe
COMMANDE PUBLIQUE
3 – Election des membres de la Commission d’Appel d’Offre
FINANCES
4 – Tarif de vente de l’affiche de la Fête des Violettes
5 – Débat d’Orientation Budgétaire 2022
Fin du Conseil – Questions éventuelles du Public
