La prochaine séance publique
du conseil municipal se tiendra

le vendredi 16 février 2024 à 18 heures

ESPACE PAUL CEUZIN
(salle Prévert)
Route du Pré Neuf
06140 – Tourrettes-sur-Loup

 

ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE

 

ADMINISTRATION GENERALE

  • Compte-rendu des délibérations de la séance du Conseil Municipal du 1er décembre 2023
  • Compte-rendu des décisions du Maire en application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales depuis le 1er décembre 2023

FONCIER

1. Bilan des acquisitions et cessions immobilières de la commune – Exercice 2023

2. Cession d’une parcelle issue d’un délaissé des Chemins de fer de Provence cadastré section A n°1913 – Route des Valettes – Approbation

3. Convention d’intervention foncière en habitat complexe avec l’Etablissement Public Foncier (EPF) PACA – Secteur « les Vergers » – Avenant – Approbation

INTERCOMMUNALITÉ

4. Procès-verbal de mise à disposition des jardins de la Bastide à la CASA – Avenant n°2 – Approbation

5. Convention de gestion de la Bastide aux Violettes entre la CASA et la commune – Avenant – Approbation

6. Promotion du tourisme – Procès-verbal de transfert à la CASA du local situé 2 place de la Libération – Désaffectation – Avenant – Approbation

7. Promotion du tourisme – Désaffectation de l’ancien local tenant lieu de bureau d’information touristique – Convention de remboursement des frais inhérents à ce local – Avenant n°2 – Approbation

8. Promotion du tourisme – Convention de mise à disposition à la CASA d’un nouveau local tenant lieu de bureau d’information touristique – Approbation

ENERGIE

9. CASA – Groupement de commandes relatif à l’amélioration énergétique du patrimoine public de ses communes membres – Adhésion – Autorisation de signature

10. SICTIAM – Offre éclairage public – Approbation

RESSOURCES HUMAINES

11. Protection sociale complémentaire – Conventions de participation pour la couverture des risques Prévoyance et santé des agents – Mandat au Centre de Gestion de la fonction publique territoriale des Alpes-Maritimes (CDG 06)

12. Mise à disposition d’agents de la police municipale – Approbation – Conventions – Autorisation de signature

 

FINANCES

13. Contrat de sponsoring sportif et évènementiel – Gymnastes Tourrettanes – Approbation

14. Tarifs de la Fête des Violettes – Instauration

15. Tarifs Bastide aux violettes – Délibération du 1er décembre 2023 – Actualisation