La prochaine séance publique
du conseil municipal se tiendra

le vendredi 21 mars 2025 à 18 heures

ESPACE PAUL CEUZIN
(salle Prévert)

Route du Pré Neuf
06140 – Tourrettes-sur-Loup

 

ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE

 

ADMINISTRATION GENERALE

  • Compte-rendu des délibérations de la séance du Conseil Municipal du 16 janvier 2025
  • Compte-rendu des décisions du Maire en application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales depuis le 16 janvier 2025

 

FINANCES

1/ Débat d’orientations budgétaires – Exercice 2025

 

FONCIER

2/Bilan des acquisitions et cessions immobilières de la commune – Exercice 2024

 

DEVELOPPEMENT DURABLE

3/ Lutte contre dépôts sauvages – Appel à Manifestation d’Intérêt – Région Sud – Autorisation

4/ Identification et stérilisation des chats libres sans propriétaires – Fondation 30 Millions d’Amis – Convention – Campagne 2025 – Autorisation

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

5/ Loi « Climat et résilience » – Mise en oeuvre opérationnelle – Rapport local de suivi de l’artificialisation des sols

 

RESSOURCES HUMAINES

6/ Tableau des effectifs – Complément à la délibération du 16 janvier 2025 – Approbation

7/ Mise à disposition d’un agent communal – SIPL – Approbation