La prochaine séance publique
du conseil municipal se tiendra
le vendredi 21 mars 2025 à 18 heures
ESPACE PAUL CEUZIN
(salle Prévert)
Route du Pré Neuf
06140 – Tourrettes-sur-Loup
ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE
ADMINISTRATION GENERALE
- Compte-rendu des délibérations de la séance du Conseil Municipal du 16 janvier 2025
- Compte-rendu des décisions du Maire en application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales depuis le 16 janvier 2025
FINANCES
1/ Débat d’orientations budgétaires – Exercice 2025
FONCIER
2/Bilan des acquisitions et cessions immobilières de la commune – Exercice 2024
DEVELOPPEMENT DURABLE
3/ Lutte contre dépôts sauvages – Appel à Manifestation d’Intérêt – Région Sud – Autorisation
4/ Identification et stérilisation des chats libres sans propriétaires – Fondation 30 Millions d’Amis – Convention – Campagne 2025 – Autorisation
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
5/ Loi « Climat et résilience » – Mise en oeuvre opérationnelle – Rapport local de suivi de l’artificialisation des sols
RESSOURCES HUMAINES
6/ Tableau des effectifs – Complément à la délibération du 16 janvier 2025 – Approbation
7/ Mise à disposition d’un agent communal – SIPL – Approbation