Conseil municipal du vendredi 27 juin 2025

ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE

ADMINISTRATION GENERALE

• Compte-rendu des délibérations de la séance du Conseil Municipal du 10 avril 2025

• Compte-rendu des décisions du Maire en application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales depuis le 10 avril 2025

PETITE ENFANCE

1/ Crèche – DSP – Rapport d’activité 2024 délégataire – Approbation

EDUCATION

2/ Maternelle – Charte des collaborations ATSEM et enseignants – Autorisation de signature

3/ Charges de fonctionnement des écoles publiques – Convention de répartition « sans réciprocité » avec la ville de Biot – Autorisation de signature

FONCIER

4/ Echange de parcelles – Parcelle communale cadastrée section E n° 2468 – Autorisation de signature

5/ Cession d’une parcelle issue d’un délaissé des Chemins de fer de Provence cadastré section 0A n° 2025 sise route des Valettes – Approbation

INTERCOMMUNALITE

6/ CASA – Renouvellement électoral 2026 – Conseil communautaire – Fixation du nombre et de la répartition des sièges – Approbation

RECENSEMENT

7/ INSEE – Recensement 2026 – Nomination d’un coordonnateur communal en charge du recensement de la population – Autorisation

CIMETIERE

8/ Cimetière – Modification du règlement – Approbation

ENVIRONNEMENT

9/ Filières « REP » – Réduction des déchets des produits du tabac dans l’espace public – ALCOME – Approbation

FINANCES

10/ Budget – Exercice 2025 – Décision modificative N°1 – Approbation

11/ Contrat de sponsoring sportif – Approbation

RESSOURCES HUMAINES

12/ Tableau des effectifs – Modification – Création de poste – Approbation

– Questions diverses

➡️ Consulter les compte-rendus des précédentes séances du conseil municipal