La prochaine séance publique
du conseil municipal se tiendra

le vendredi 27 mars 2026 à 18 heures

ESPACE PAUL CEUZIN
(salle Prévert)

Route du Pré Neuf
06140 – Tourrettes-sur-Loup

 

ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE

 

Administration générale

1/ Compte-rendu des délibérations de la séance du Conseil Municipal du 16 janvier 2026

2/ Compte-rendu des délibérations de la séance du Conseil Municipal du 21 mars 2026

3/ Règlement intérieur du Conseil municipal – Adoption

4/ Délégations du Conseil municipal au Maire – Article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales – Approbation

5/ Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.) – Conseil d’administration – Détermination du nombre des membres et désignation des représentants de la commune

6/ Commission d’appel d’offres et de délégation de service public – Modalités de dépôt de candidature – Approbation

7/ Commission Urbanisme – Création – Composition – Approbation

8/ Commission PLU – Création – Composition – Approbation

9/ Commission finances et contrôle de gestion – Création – Composition – Approbation

10/ Organismes extérieurs – Désignations des délégués – Approbation

 

Finances

11/ Indemnités des élus – Approbation

Questions diverses et fin de séance.