La prochaine séance publique du conseil municipal se tiendra comme suit :
– le vendredi 11 juin 2021 à 18h00
– à l’espace Paul Ceuzin, salle Prévert, route du Pré Neuf à Tourrettes-sur-Loup

ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE

 

ADMINISTRATION GENERALE

1 – Compte-rendu des délibérations des séances du Conseil Municipal du 7 avril et 12 mai 2021

2 – Compte-rendu des décisions du Maire en application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales depuis le 12 mai 2021

3 – Avenant à la convention de gestion avec le Conservatoire d’Espaces Naturels PACA

4 – Document d’aménagement de la forêt communale de Tourrettes sur Loup

 

FONCIER

5 – Cession d’une emprise du domaine privé de la commune

6 – Cession d’une emprise du domaine privé de la commune

 

FINANCES

7 – Modification de la taxe de séjour

8 -Tarif des séances de yoga proposés à la Bastide aux Violettes

 

RESSOURCES HUMAINES

9 – Postes non permanents lors d’accroissement temporaire ou saisonnier d’activité

 

VOIRIE

10 – Intégration de la Traverse de la Fontaine dans la voirie communale

 

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

11 – Préemption partielle du domaine du Caire par la SAFER

 

Informations diverses.

Fin du Conseil

Questions éventuelles du Public


Conseil Municipal
Comptes-rendus des séances

Un compte-rendu des principales délibérations du conseil municipal est publié suite à sa réunion. Retrouvez sur cette page les comptes-rendus du mandat en cours.

Consultez les délibérations

INFORMATION : Pour accéder au registre des délibérations spécifique à la mairie de Tourrettes-sur-Loup, merci de cliquer sur le lien ci-dessous ou le visuel puis :

– taper dans la barre de recherche “Tourrettes sur Loup
– OU sélectionner depuis la flèche de la barre de recherche la “Collectivité émettrice” (Mairie de Tourrettes sur Loup)