Conseil municipal du vendredi 20 septembre 2024

ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE

ADMINISTRATION GENERALE

• • Compte-rendu des délibérations de la séance du Conseil Municipal du 28 juin 2024
  • Compte-rendu des décisions du Maire en application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales depuis le 28 juin 2024

DELEGATION DE SERVICE PUBLIC

1/ Crèche La Farandole – Rapport du délégataire de service public La Mutualité Française – article L.1411-3 du CGCT

INTERCOMMUNALITÉ

2/ Convention de mutualisation tripartite SIPL/Tourrettes sur Loup/Gourdon – Mise à jour – Approbation

FINANCES

3/ Budget 2024 – Décision modificative N°1

4/ Budget 2024 – Autorisation de Programme pour l’opération d’élaboration du Plan Local d’Urbanisme – Modification

5/ Budget 2024 – Autorisation de Programme pour l’opération de renforcement de la sécurité incendie – Modification

6/ Budget 2024 – Subventions associations – Comité des Fêtes de Tourrettes sur Loup

7/ Restructuration des voiries communales – Plan de financement – Demande de subvention – Autorisation

8/ Tarifs Bastide aux violettes – Délibération du 16 février 2024 – Actualisation

RESSOURCES HUMAINES

9/ Modification du tableau des effectifs : création de poste

AFFAIRES SCOLAIRES

10/ Charges de fonctionnement des écoles publiques – Convention de répartition avec la ville de Biot – Année scolaire 2023/2024 – Autorisation de signature

PATRIMOINE

11/ Convention avec l’Université Nice Côte d’Azur – Recherche sur la violette – Autorisation de signature

• Questions diverses
• Fin de séance

➡️ Consulter les compte-rendus des précédentes séances du conseil municipal