La prochaine séance publique du conseil municipal se tiendra comme suit :
– le vendredi 29 janvier 2021 à 19 h 00
– à l’espace Paul Ceuzin, salle Prévert, route du Pré Neuf à Tourrettes-sur-Loup

ORDRE DU JOUR

ADMINISTRATION GENERALE

1. Compte-rendu des délibérations de la séance du Conseil Municipal du 4 décembre 2020

2.- Compte-rendu des décisions du Maire en application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales depuis le 4 décembre 2020

3. – Transfert de la salle de réunion du Conseil Municipal à l’« Espace Paul CEUZIN » – Salle « Jacques Prévert ».

4. – Création de la commission extramunicipale projet Pralong

SOUTIEN A L’ACTIVITE ECONOMIQUE

5. –Dérogations tarifaires COVID 19

EDUCATION

6. – Charges de fonctionnement des écoles publiques avec la Ville de Le Bar sur Loup pour l’année 2019/2020

7. – Charges de fonctionnement des écoles publiques avec la Ville de Vence pour l’année 2019/2020

FINANCES

8. – Transfert de compétence eau et assainissement à la CASA : approbation du PV de mise à disposition des biens

FONCIER

9. – Cession d’une emprise du domaine privé de la commune

RESSOURCES HUMAINES

10. – Mise à disposition d’un agent communal au CCAS

Questions diverses.


Conseil Municipal
Comptes-rendus des séances

Un compte-rendu des principales délibérations du conseil municipal est publié suite à sa réunion. Retrouvez sur cette page les comptes-rendus du mandat en cours.

Consultez les délibérations

INFORMATION : Pour accéder au registre des délibérations spécifique à la mairie de Tourrettes-sur-Loup, merci de cliquer sur le lien ci-dessous ou le visuel puis :

– taper dans la barre de recherche “Tourrettes sur Loup
– OU sélectionner depuis la flèche de la barre de recherche la “Collectivité émettrice” (Mairie de Tourrettes sur Loup)