Horaire : 18h, à l’Hôtel de Ville, salle du Conseil – 3ème étage.
Ordre du jour – Conseil Municipal du vendredi 5 avril 2019
1- Compte-rendu des délibérations de la séance du Conseil Municipal du 28 février 2019
FINANCES
2 – Approbation des Comptes de Gestion 2018 de Madame le Comptable Public
3 – Compte Administratif 2018 pour le budget principal
4 – Compte Administratif 2018 pour le budget annexe de l’eau et de l’assainissement
5 – Vote des taux des contributions directes
6 – Participation financière aux charges de fonctionnement des écoles de Tourrettes sur Loup accueillant des enfants résidant dans d’autres communes
7 – Budget Primitif 2019 – budget principal
8 – Budget Primitif 2019 – budget annexe de l’eau et de l’assainissement
9 – Diminution de la surtaxe communale d’assainissement
10 – Subvention au CCAS
11 – Subvention au Syndicat Intercommunal de Pont du Loup
12 – Subventions aux Associations
13 – Autorisation de Programme pour la participation à l’opération de Construction d’une École à Pont du Loup
14 – Autorisation de Programme pour l’opération acquisition local commercial route de Saint-Jean
15 – Autorisation de Programme pour l’opération de consolidation de la falaise- révision
16 – Autorisation de Programme pour l’opération d’extension de l’école élémentaire-révision
17 – Autorisation de Programme pour l’opération de réhabilitation de l’église-révision
18 – Autorisation de Programme pour l’opération de renforcement de la sécurité incendie 2018/2019- révision
19 – Autorisation de Programme pour l’opération de Création d’un Réseau Multi-services – Révision
20 – Autorisation de Programme pour l’opération de Centre Technique Municipal-Révision
21 – Autorisation de Programme pour l’opération de création de Logements Sociaux Communaux – Révision
22 – Autorisation de Programme pour l’opération de Modernisation de la Vidéoprotection – Révision
23 – Autorisation de Programme pour l’opération de réhabilitation de la Salle Polyvalente – Révision
24 – Demande de subvention pour acquisition foncière agricole
25 – Demande de subvention pour le revêtement des sols de l’Espace Muséal
26 – Convention 2018 / 2019 avec l’École Intercommunale de Musique des Baous.
URBANISME
27 – Cession du terrain chemin des Vignons pour logements locatifs conventionnés
28 – Cession d’une emprise du domaine privé de la Commune pour régularisation
29 – Cession d’une emprise du domaine privé de la commune pour régularisation
30 – Échange de terrains SCI la Camassade / Commune de Tourrettes sur Loup
31 – Acquisition d’une emprise pour régularisation foncière du chemin du Cannet
32 – Convention de mise à disposition d’un bassin incendie
RESSOURCES HUMAINES
33 – Mise à jour du tableau des effectifs : création de postes
34 – Mise à jour du tableau des effectifs : fermeture de postes
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
35 – Convention de prestations de services Les Géophiles
36 – Compte-rendu des décisions du Maire en application de l’article 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales depuis le 28 février 2019 ;
– Questions diverses.
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