ORDRE DU JOUR
Conseil municipal du vendredi 28 juin 2024
ADMINISTRATION GENERALE
* Compte-rendu des délibérations de la séance du Conseil Municipal du 11 avril 2024
* Compte-rendu des décisions du Maire en application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales depuis le 11 avril 2024
1- Pacte d’amitié avec la Commune de Jinju (Corée du Sud)
FINANCES
2- Taux des contributions directes locales – Précision – Exercice 2024
3- Tarification services publics locaux – Mise à jour – Installations crématistes
4- Demande de subventions pour la vidéoprotection
FONCIER
5- Convention d’intervention foncière en habitat complexe avec l’Etablissement Public Foncier (EPF) PACA et la CASA – Multisites – Autorisation de signature
RESSOURCES HUMAINES
6- Convention cadre Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Alpes maritimes (CDG 06) – Renouvellement
AFFAIRES SCOLAIRES
7- Charges de fonctionnement des écoles – Année scolaire 2023/2024 – Approbation
INTERCOMMUNALITE
8- Rapport d’activité – SIVOM du Pays de Vence– Année 2023
9- Convention de gestion sources du Touronet, du Prêt et de Saint-Paul – SIEVI – Autorisation signature
PATRIMOINE
10- Convention avec l’Université Nice Côte d’Azur – Recherche sur la violette – Approbation
INFORMATIONS DIVERSES
– Présentation travaux Bastide aux Violettes
QUESTIONS DIVERSES