ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE
ADMINISTRATION GENERALE
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- Compte-rendu des délibérations de la séance du Conseil Municipal du 28 juin 2024
- Compte-rendu des décisions du Maire en application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales depuis le 28 juin 2024
DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
1/ Crèche La Farandole – Rapport du délégataire de service public La Mutualité Française – article L.1411-3 du CGCT
INTERCOMMUNALITÉ
2/ Convention de mutualisation tripartite SIPL/Tourrettes sur Loup/Gourdon – Mise à jour – Approbation
FINANCES
3/ Budget 2024 – Décision modificative N°1
4/ Budget 2024 – Autorisation de Programme pour l’opération d’élaboration du Plan Local d’Urbanisme – Modification
5/ Budget 2024 – Autorisation de Programme pour l’opération de renforcement de la sécurité incendie – Modification
6/ Budget 2024 – Subventions associations – Comité des Fêtes de Tourrettes sur Loup
7/ Restructuration des voiries communales – Plan de financement – Demande de subvention – Autorisation
8/ Tarifs Bastide aux violettes – Délibération du 16 février 2024 – Actualisation
RESSOURCES HUMAINES
9/ Modification du tableau des effectifs : création de poste
AFFAIRES SCOLAIRES
10/ Charges de fonctionnement des écoles publiques – Convention de répartition avec la ville de Biot – Année scolaire 2023/2024 – Autorisation de signature
PATRIMOINE
11/ Convention avec l’Université Nice Côte d’Azur – Recherche sur la violette – Autorisation de signature
- Questions diverses
- Fin de séance
➡️ Consulter les compte-rendus des précédentes séances du conseil municipal