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La prochaine séance publique du conseil municipal se tiendra comme suit :
– le vendredi 21 mars 2025 à 18 heures
– à l’espace Paul Ceuzin, salle Prévert, route du Pré Neuf à Tourrettes-sur-Loup

 


 

ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE

 

ADMINISTRATION GENERALE

  • Compte-rendu des délibérations de la séance du Conseil Municipal du 16 janvier 2025
  • Compte-rendu des décisions du Maire en application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales depuis le 16 janvier 2025

 

FINANCES

1/ Débat d’orientations budgétaires – Exercice 2025

 

FONCIER

2/Bilan des acquisitions et cessions immobilières de la commune – Exercice 2024

 

DEVELOPPEMENT DURABLE

3/ Lutte contre dépôts sauvages – Appel à Manifestation d’Intérêt – Région Sud – Autorisation

4/ Identification et stérilisation des chats libres sans propriétaires – Fondation 30 Millions d’Amis – Convention – Campagne 2025 – Autorisation

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

5/ Loi « Climat et résilience » – Mise en oeuvre opérationnelle – Rapport local de suivi de l’artificialisation des sols

 

RESSOURCES HUMAINES

6/ Tableau des effectifs – Complément à la délibération du 16 janvier 2025 – Approbation

7/ Mise à disposition d’un agent communal – SIPL – Approbation

 

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