Les procès-verbaux reprenant les principales interventions des membres du Syndicat Intercommunal de Pont-du-Loup (SIPL) ne sont publiés qu’après approbation par le comité syndical, généralement à la séance suivante.

 

LES SÉANCES DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL
DE PONT-DU-LOUP


➡️ Les réunions du comité syndical :

  • Les réunions du comité syndical du SIPL ont lieux à :

Mairie annexe de Gourdon
Chemin du Figueret
06620 – Gourdon

  • La prochaine séance se tiendra :

 

➡️ Année 2026 :

> Procès-verbal de la séance du 7 avril 2026 en attente de validation par le comité syndical
> Liste des délibérations examinées en séance du 7 avril 2026

 

 

REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS

 

Vous pouvez également consulter le registre des délibérations légales en cliquant sur le lien ci-dessous. Vous devrez ensuite taper dans la barre de recherche SIPL afin de trouver les délibérations propres au Syndicat Intercommunal de Pont-du-Loup :